CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

924 résultats pour « Benoit PAULY »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caecbd3db21cbdd8c738

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

TRESORERIE DE POITIERS 16, Place Coïmbra 86000 POITIERS agissant poursuites et diligences de son trésorier, représentés par la SCP TAPON-MICHOT, avoués à la Cour, assistés de Maître Jean-Paul

Source officielle

Page 33 sur 47

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93fa4

Appel

30 mars 2018

30 mars 2018

Représentée et assistée sur l'audience par Me Benoît BOUSSIER de la SELARL DELSOL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0513 INTIMÉE SCI CHOISY-IVRY représenté par ses représentants légaux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c43

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

.., Laurent D..., Serge E..., Frédéric F..., Claude G..., Dominique H..., Christian A..., Jean-Pierre I..., Philippe J..., Joël K..., Patrick L..., Ludovic M..., Jean-Claude NNNNN..., Léon mmmmm..., Paul

Source officielle
CC

cr

éposant plaintec/Pascale X

6137264ecd58014677424885

Cassation

23 avril 2003

23 avril 2003

légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à informer sur des faits de corruption de salarié ; "aux motifs qu'en déposant plainte contre Pascale X..., pharmacienne embauchée par Me Paul

Source officielle
CC

cr

6137269bcd58014677426fbc

Cassation

3 octobre 2007

3 octobre 2007

Jean-Paul, X...

Source officielle
CC

cr

6137256fcd5801467741db34

Cassation

21 mars 1996

21 mars 1996

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme qu'un groupe de personnes a proposé à des particuliers des placements financiers dans des fonds dits "off-shore", situés dans des

Résumé IA — à vérifier
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00357

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

Benoit YYYY..., domicilié [...]                                        , 102°/ M. Paul ZZZZ..., domicilié [...]                                     , 103°/ M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

662c94f8b787c4000862f641

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

paritaire de PARIS - RG n° 13/18525 APPELANTE SA LA POSTE [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Charles ANDRE, avocat au barreau de PARIS, toque : E2130, ayant pour avocat plaidant Me Paul

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2203999_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 9 novembre 2022 et le 22 février 2024, l'EARL Deshayes-Hardy, la SCEA B Hôtel Benoît, M. C B, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00380

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

A... père (Paul) avec qui la salariée entretenait de bonne relation (arrêt, p. 5, dernier al. et p. 6, 1er al.) ; qu'en se déterminant ainsi quand il résultait de la proposition d'avenant faite par télécopie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c943bd3db21cbdd87c3e

Appel

25 janvier 2006

25 janvier 2006

X... épouse C... née le 27 Juillet 1939 à AUXERRE (89) 16, rue Pierre Chamboisier 37210 ROCHECORBON 2o) Monsieur Michel X... né le 02 Septembre 1944 à CHATELLERAULT (86) "La Béjauderie" 37500 SAINT-BENOIT-LA-FORET

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

5fdade07be921270c3cdbcd7

Appel

15 mai 2019

15 mai 2019

PARIS, toque : C1916 PARTIES INTERVENANTES VOLONTAIRES Association ROBIN DES BOIS [Adresse 3] [Localité 3] Association PAYSAGES DE FRANCE [Adresse 4] [Localité 4] Représentées par Me Benoist

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

615e0e09c25a97f0381f5196

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

FLEURY et Me Audrey PAUL, avocats au barreau de PARIS, toque : J.015, avocats plaidants SA ALLIANZ VIE [Adresse 8] [Localité 1] Représentée par Me Christian VALENTIE, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69eb5346cdc6046d475e8d08

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

GENERALE" (SARLU) - [Adresse 2] REPRESENTANT (s): Maître [M] [I] DEBATS A L'AUDIENCE DU 23/02/2026 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur Pascal CLEDIERE Monsieur Jean-Paul

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

65b35c631d7564000872dc56

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

enregistrée sous le n° 18/00361 ARRÊT DU 25 Janvier 2024 APPELANT : Monsieur [M] [G] [Adresse 11] [Localité 6] Représenté par Me TRONCHET, avocat au barreau d'ANGERS substituant Me Paul

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2305243_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Girard-Ratrenaharimanga ; - les observations de Me Frésard, substituant Me Benoit-Grandière représentant M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fd96ad03b25f156bc984b53

Appel

4 février 2020

4 février 2020

Décembre 2017 - Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 15/17901 APPELANT Monsieur [O] [H] né le [Date naissance 2] 1961 à [Localité 10] [Adresse 1] [Localité 9] Représenté par Me Benoît

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99abd3db21cbdd88c6a

Appel

13 décembre 2005

13 décembre 2005

part a rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique, le 08 Novembre 2005, devant Nicole ROGER, Présidente de Chambre, Francis TCHERKEZ et Benoît

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb22bd3db21cbdd8ce6c

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

née le 19 août 1969 à BORDEAUX (33000) ... 33230 COUTRAS Rep / assistant : Me Paul CESSO (avocat au barreau de BORDEAUX) APPELANTE d'un jugement du Conseil de Prud'hommes de MARMANDE en date du

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2202178_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Fraisseix, rapporteur public, - les observations de Me Paul-Loubière, représentant les requérants, - les observations de Me Deloum, représentant la commune de Pecqueuse, - et les observations de

Source officielle