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688 résultats pour « Boudaoud »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème chambre 3ème section

68e7a51c033cf481c39a3e46

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

2025 3ème chambre 3ème section N° RG 23/03702 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZEEC COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean-Christophe GAYET, premier vice-président adjoint Anne BOUTRON, vice-présidente Linda BOUDOUR

Source officielle

Page 33 sur 35

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Annonces BODACC261 résultats

Journal officiel
Radiations

BOUDAOUD, Sami

SIREN 483124608Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

31/08/2026

Voir →

Immatriculations

BOUDAOUD, Yanis

SIREN 940131691Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort.

25/08/2026

Voir →

Modifications diverses

BOUDAOUD, Yanis, BOUDAOUD

SIREN 940131691Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

25/08/2026

Voir →

Modifications diverses

BOUDAOUD, Yanis, BOUDAOUD

SIREN 940131691Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

25/08/2026

Voir →

Radiations

Boudaoud, Saida

SIREN 920687886Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

09/08/2026

Voir →

CA

1ère Chambre civile

67ecc9d3dab039e415d93370

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

GENERALI IARD agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 16] Représentée par Me Audrey BOUDOUX D'HAUTEFEUILLE, avocat

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

67ed812cda9e15c5131fb660

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Avril 2025 3ème chambre 3ème section N° RG 21/10693 - N° Portalis 352J-W-B7F-CU3TK COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean-Christophe GAYET, premier vice-président adjoint Anne BOUTRON, vice-présidente Linda BOUDOUR

Source officielle
CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

69cf5fa3cdc6046d47f3c4b4

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

juillet 2023 APPELANTE : S.A.S. [1], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Bernard BOULLOUD

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

68e7a531033cf481c39a4515

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Benjamin JACOB de la SELARL P D G B, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #U0001 COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean-Christophe GAYET, premier vice-président adjoint Anne BOUTRON, vice-présidente Linda BOUDOUR

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

66294e00204c0caeeb991d5b

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

RG 20/04711 - N° Portalis 352J-W-B7E-CSEMM COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean-Christophe GAYET, premier vice-président adjoint Anne BOUTRON, vice-présidente Malik CHAPUIS, juge (en remplacement de Linda BOUDOUR

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00900

Cassation

14 juin 2017

14 juin 2017

Frères Bouadou, Bir Mourad X... [...]

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

68e7a50e033cf481c39a3a22

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

2025 3ème chambre 3ème section N° RG 23/15220 - N° Portalis 352J-W-B7H-C26I5 COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean-Christophe GAYET, premier vice-président adjoint Anne BOUTRON, vice-présidente Linda BOUDOUR

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6684eab5a0de54ff609f7c20

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

LECOINTE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 10] [Localité 1] Représentée par Me Audrey BOUDOUX D'HAUTEFEUILLE, avocat au barreau

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0408JUD001712009

Admin. suprême

8 avril 2014

8 avril 2014

  Bouraoui Dhahbi («   le requérant   »), a saisi la Cour le 28 mars 2009 en vertu de l’article 34 de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales (« &

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

62c91a5df3eafe9fcf075e3c

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

VALMET agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 4] Zone industrielle [Localité 8] représentée Me Audrey BOUDOUX D'HAUTEFEUILLE

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

62c91a5df3eafe9fcf075e3e

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

VALMET agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 8] représentée Me Audrey BOUDOUX D'HAUTEFEUILLE, avocat

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

62c91a5df3eafe9fcf075e40

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

VALMET agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 10] [Adresse 10] [Localité 7] représentée Me Audrey BOUDOUX D'HAUTEFEUILLE, avocat

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

62c91a5df3eafe9fcf075e42

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

VALMET agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 8] représentée Me Audrey BOUDOUX D'HAUTEFEUILLE, avocat

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

62c91a5ef3eafe9fcf075e44

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

VALMET agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 7] représentée Me Audrey BOUDOUX D'HAUTEFEUILLE, avocat

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

62c91a5ef3eafe9fcf075e46

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

VALMET agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 4] [Adresse 10] [Localité 8] représentée Me Audrey BOUDOUX D'HAUTEFEUILLE, avocat

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

62c91a5ef3eafe9fcf075e48

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

VALMET agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 7] représentée Me Audrey BOUDOUX D'HAUTEFEUILLE, avocat

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

62c91a5ff3eafe9fcf075e4e

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

VALMET agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 2] Zone industrielle [Localité 6] représentée Me Audrey BOUDOUX D'HAUTEFEUILLE

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

62c91a5ff3eafe9fcf075e50

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

VALMET agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 8] représentée Me Audrey BOUDOUX D'HAUTEFEUILLE, avocat

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

62c91a5ff3eafe9fcf075e52

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

VALMET agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 3] Zone industrielle [Localité 8] représentée Me Audrey BOUDOUX D'HAUTEFEUILLE

Source officielle