Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6627e42242439575e2f53091
23 avril 2024
23 avril 2024
JUGEMENT : Contradictoire , du 23 Avril 2024 , en premier ressort Prononcé par mise à disposition par Madame Brigitte LAGIERE, Vice-présidente assistée de Madame Isabelle SOUNDRON, greffière En vertu
Source officielleciv1
60794c0d9ba5988459c4481b
13 octobre 1981
13 octobre 1981
BRIGITTE, ALORS MINEURE ; QU'APRES AVOIR FAIT REMPLIR A MME B..., EN DEUX EXEMPLAIRES, UNE PROPOSITION D'ASSURANCE A EN-TETE DE LA COMPAGNIE RHIN ET MOSELLE ASSURANCES FRANCAISES, ET LUI AVOIR FAIT VERSER
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007971108
8 octobre 1997
8 octobre 1997
de Rennes transmet au Conseil d'Etat, en application des dispositions de l'article R. 81 du code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, le dossier de la requête de Mme Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253c9acbd3db21cbdd8901f
9 janvier 2007
9 janvier 2007
Daniel RAVEZ, avocat au barreau de PARIS, toque : B. 1024 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Novembre 2006, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253c9adbd3db21cbdd89020
9 janvier 2007
9 janvier 2007
Daniel RAVEZ, avocat au barreau de PARIS, toque : B. 1024 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Novembre 2006, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Brigitte
Source officielle2 e chambre civile
634f957eb5afe5adfff28a1e
18 octobre 2022
18 octobre 2022
de la protection de [Localité 5], décision attaquée en date du 13 Septembre 2022, enregistrée sous le n° 1122000034 APPELANT [X] [C] - débiteur INTIMEES CM-CIC ([4]) [2] Nous, Michèle BRUGERE
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007865776
11 janvier 1995
11 janvier 1995
Vu la requête, enregistrée le 18 août 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Brigitte X..., demeurant chez M.
Source officielleChambre 1-1
677cc535af5a7ad97917ac64
6 janvier 2025
6 janvier 2025
[Y] [H] Représentant : Me Brigitte MINDEGUIA, avocat au barreau de NICE Mme [N] [O] EPOUSE [H] Représentant : Me Brigitte MINDEGUIA, avocat au barreau de NICE Appelants à M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
66fce3eb8d6ea26f688da809
1 octobre 2024
1 octobre 2024
représentants légaux domiciliés en cette qualité au dit siège, représentée par Me Virginie DOMAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : C2440 ORDONNANCE DE RADIATION (n° , 1 pages) Nous, Brigitte
Source officielleciv2
607943389ba5988459c41ab3
12 mai 1975
12 mai 1975
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, SUR LA MINEURE BRIGITTE Y..., SE TROUVANT AU VOLANT DE SA VOITURE DANS UNE AGGLOMERATION OU SE DEROULAIT UNE FETE FORAINE, FUT, AU MOMENT
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:1991:CR00451
22 janvier 1991
22 janvier 1991
Brigitte, contre l'arrêt n° 33 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, chambre correctionnelle, en date du 16 janvier 1990, qui a déclaré irrecevable son opposition à une ordonnance pénale la condamnant
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50509
29 mars 2023
29 mars 2023
Brugère, conseiller, et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats en l'audience publique du 22 février 2023 où étaient présents M. Bonnal, président, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50512
29 mars 2023
29 mars 2023
Brugère, conseiller, et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats en l'audience publique du 22 février 2023 où étaient présents M. Bonnal, président, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50511
29 mars 2023
29 mars 2023
Brugère, conseiller, les observations de Me Occhipinti, avocat de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50513
29 mars 2023
29 mars 2023
Brugère, conseiller, et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats en l'audience publique du 22 février 2023 où étaient présents M. Bonnal, président, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50323
22 février 2023
22 février 2023
Brugère, conseiller, et les conclusions de Mme Bellone, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 25 janvier 2023 où étaient présents M. Bonnal, président, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50418
15 mars 2023
15 mars 2023
Brugère, conseiller, et les conclusions de M. Courtial, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 8 février 2023 où étaient présents M. Bonnal, président, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50417
15 mars 2023
15 mars 2023
Brugère, conseiller, et les conclusions de M. Courtial, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 8 février 2023 où étaient présents M. Bonnal, président, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50605
13 avril 2023
13 avril 2023
Brugère, conseiller, et les conclusions de Mme Viriot-Barrial, avocat général, après débats en l'audience publique du 15 mars 2023 où étaient présents M. Bonnal, président, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50867
11 mai 2023
11 mai 2023
Brugère, conseiller, les observations de la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de M. [L] [R], et les conclusions de M.
Source officiellePage 33 sur 666