Brevet de capitaine au long cours. Diplôme de l'école pratique des hautes études (4e, 5e et 6e section). Admission au concours d'entrée à l’école normale supérieure de l'enseignement technique (section D).

Article Annexe 4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 24 > 64

Code de la sécurité intérieure

Chapitre III : Rôle du capitaine du navire L'exploitation du casino à bord du navire est strictement subordonnée aux nécessités et aux règles de sécurité du navire et de la navigation.

Article 221-V/32

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Cette obligation devrait être comprise dans un esprit large, et l'information devrait être transmise toutes les fois que le capitaine a lieu de croire qu'un cyclone tropical est en cours de formation ou sévit dans son voisinage. .2 La date, l'heure (temps

Article 41-9

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La décision de refus d'accès est notifiée au capitaine et, le cas échéant, aux autres Etats parties au mémorandum et parties prenantes définies par arrêté du ministre chargé de la mer.

Article 150-1.21

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1.19, paragraphe 2, ne peuvent être corrigées dans le port où a lieu l'inspection, l'inspecteur peut autoriser le navire à rejoindre sans retard injustifié le chantier de réparation approprié le plus proche du port d'immobilisation, choisi par le capitaine

Article 42-3-3

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L'agent de sûreté du navire est chargé en mer comme au port, sous l'autorité du capitaine, de la mise en œuvre des mesures de sûreté à bord du navire.

Article 29

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attribué dans la limite de 5 % de l'effectif du grade (1) 4e échelon Après quatre ans dans l'échelon précédent 3e échelon Après un an dans l'échelon précédent 2e échelon Après un an dans l'échelon précédent 1er échelon / Capitaine

LEGIARTI000032745229

—

PAIMPOL PL334386 ALHENA TOULON 154158 ALMA PARIS P015528F ANTARES SETE 329795y APSARA MORLAIX MX842988S ATAX II SETE ST 581719 BAMBI SAINT-MALO 199782 E BLAVET-MORBIHAN LORIENT 908967 H BOGHOSSE SETE 254969 CALLIPYGE YEU YE 424928 CAPITAINE

Article 22

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Capitaine Echelon exceptionnel Après 10 ans de grade et avant 14 ans de grade.

Article 25

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de grade Echelon attribué dans la limite de 5 % de l'effectif du grade (1). 5e échelon Après 9 ans de grade 4e échelon Après 7 ans de grade 3e échelon Après 3 ans de grade 2e échelon Après 1 an de grade 1er échelon Avant 1 an de grade Capitaine

Article Annexe 180-A.3

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Déterminer comment les informations concernant le nombre total de passagers sont transmises au capitaine et, le cas échéant, comment les passagers effectuant une double traversée sans aller à terre sont inclus dans le total pour le voyage de retour. 2

Article 221-II-1/05

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navire, la distance métacentrique sera plus que suffisante dans toutes les conditions de chargement probables. 4 Si un navire subit des transformations ayant pour effet de modifier de façon appréciable les renseignements sur la stabilité fournis au capitaine

Article 229-II-1.14

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Les informations sur la stabilité à l'usage du capitaine doivent se trouver en permanence à bord du navire. 2. Expérience de stabilité : 2.1.

Article 221-II-1/15

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sont au-dessous du pont de cloisonnement des navires à passagers ou du pont de franc-bord des navires de charge, ainsi qu'il est autorisé au paragraphe 3.1, doivent être construits de telle sorte que nul ne puisse les ouvrir sans l'autorisation du capitaine

Article 215.28

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Le capitaine, le chef mécanicien et le second capitaine doivent disposer d'une pièce contiguë à leur cabine qui leur servira de salon particulier ou de bureau ou d'un espace équivalent.

Article ANNEXE 32

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de Roubaix (parcelles IM 0462 et MP 0003) ; - rue Corneille (n° 1 au n° 23 exclus) : de la limite communale de Tourcoing jusqu'au boulevard d'Armentières ; - boulevard d'Armentières (n° 1 au n° 75 inclus) en limite de parcelles jusqu'à la rue du Capitaine-Aubert

Article 211-3.02

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tous les matériaux de structure, la valeur la plus faible étant retenue ; c) “ navire roulier à passagers neuf ” : tout navire roulier à passagers qui n'est pas un navire roulier à passagers existant ; d) "Passager" : toute personne autre que le capitaine

Article 190-1.02

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"Passagers" : toute personne autre que : - le capitaine et les membres de l'équipage ou autres personnes employées ou occupées en quelque qualité que ce soit à bord d'un navire pour les besoins de ce navire ; - les enfants de moins d'un an. 3.

Article 341-4

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doivent s'appliquer (2) ; - alarme d'écart de route ; - alarme de panne du système de géolocalisation ; - alarme de système géodésique différent ; - alarme signalant l'approche d'un point critique lorsque la route croise des dangers-il appartient au capitaine

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