péril ; "alors qu'il résulte des constatations de l'arrêt attaqué que lorsque, le 2 mars vers 9 heures, la brigade de gendarmerie de Nanteuil-le-Haudoin avait été informée qu'un individu muni d'une chaîne

justifier et qui procédait du transfert à la société ELCA NV, au travers de son établissement secondaire Elite Marseille, de tout le savoir-faire de la société dissoute en matière de négociation, de chaîne

la construction d'une usine agroalimentaire ; qu'il résulte tant de la description du projet que des photographies versées aux débats que la construction s'étendait notamment à l'implantation d'une chaîne

été absent de l'entreprise depuis son accident du travail, soit depuis dix ans au jour de son licenciement, en sorte qu'il n'a pu acquérir la maîtrise des techniques de fabrication dans le cadre de chaînes

Yann E..., salarié de la même association en qualité de directeur général adjoint et de directeur délégué aux opérations ; qu'en décidant qu'à aucun moment la chaîne de pouvoir n'a été interrompue, la

Yann F..., salarié de la même association en qualité de directeur général adjoint et de directeur délégué aux opérations ; qu'en décidant qu'à aucun moment la chaîne de pouvoir n'a été interrompue, la

Yann F..., salarié de la même association en qualité de directeur général adjoint et de directeur délégué aux opérations ; qu'en décidant qu'à aucun moment la chaîne de pouvoir n'a été interrompue, la

alors vu s'introduire dans l'agence, un individu de petit gabarit qui l'avait immédiatement agrippée par son tee-shirt en lui mettant son arme sur la tempe, puis en la maintenant, avait arraché la chaîne

critiques formulées à ce sujet par le technicien à l'avis duquel la défense du prévenu a cru devoir se référer, avis dont l'objet même le rend insusceptible d'introduire une solution de continuité dans la chaîne

base légale au regard de l'article 1147 du Code civil ; 2 ) qu'en s'abstenant de vérifier la couleur des carreaux avant la pose, en procédant à la pose malgré le défaut de nuançage et en installant sa chaîne

nouveau Code de procédure civile; et alors, enfin, qu'en n'apportant aucun motif propre à justifier sa décision sur les éléments de la facture dont la société ITC réclamait le paiement autre que les chaînes

indépendamment de ses fonctions de directeur général précédemment exercées, peu important le changement de supérieur hiérarchique ; qu'en l'espèce, en retenant que les fonctions de directeur adjoint "supply chain

l'arrêt attaqué énonce que les propos reprochés sont clairement mentionnés dans les motifs de la citation qui précise qu'il s'agit de propos tenus lors de l'interview consentie le 16 mars 2022 à la chaîne

articles 1353 du code civil et 9 du code de procédure civile ; 4°/ que la société Phoenix faisait en outre valoir, en cause d'appel, qu'elle avait fait fabriquer les masques de plongée litigieux en Chine

[K] a, par un contrat de droit chinois, été engagé, le 27 mars 2009, par la société Guangxi Eramet Comilog Chemicals Compagny, établie en Chine, en qualité de gestionnaire de processus et d'amélioration

attaqué (Rouen, 24 novembre 2022), le 13 mars 2015, la société GL Events Audovisual & Power (la société GL Events) a procédé à une importation de marchandises en provenance de la République populaire de Chine

ingérences dans les cas où celles-ci constituent des mesures nécessaires au regard du paragraphe 2 de l'article 10 précité ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que la chaîne

l'ordonnance du 10 février 2016 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Cooperl Arc Atlantique a confié à la société Maguin l'installation d'un dispositif de traitement des oxydes d'azote sur sa chaîne