Codes de loi français

Article Annexe I b

S 1-1-4-9 La coupe, la rectification - Les procédures de coupe et de rectification : + rectiligne à froid (roue diamantée, couteau à verre) + rectiligne à chaud (à la flamme, par choc thermique).

Article Annexe I

REI 120 (coupe-feu de degré deux heures) : - portes et fermetures résistantes au feu (y compris celles comportant des vitrages et des quincailleries) et leurs dispositifs de fermeture EI 120 (coupe-feu de degré deux heures).

Article 55-20

Le croupier ne peut pas être relevé pendant le coup.

Article B

Ex 06.03 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou ornements frais ou secs (1).

Article L48

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 79 > 10

haut débit fixes et mobiles, ainsi que pour permettre les opérations d'entretien des abords des réseaux déployés ou projetés permettant d'assurer des services fixes de communications électroniques ouverts au public, telles que le débroussaillage, la coupe

Article R*421-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 76 > 47

construire, les affouillements et exhaussements du sol dont la hauteur, s'il s'agit d'un exhaussement, ou la profondeur dans le cas d'un affouillement, excède deux mètres et qui portent sur une superficie supérieure ou égale à cent mètres carrés ; g) Les coupes

Article L333-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 36

92, lorsqu'il ne peut plus assurer les paiements des sommes dues au titre des tarifs d'utilisation des réseaux résultant des contrats qu'il a conclus avec des gestionnaires de réseaux en application des articles L. 111-92 ou lorsqu'il tombe sous le coup

Article 55-10

A chaque coup, il doit, lorsqu'il n'est pas assisté par un employé, reconstituer les piles de jetons de couleur avant de lancer la bille.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 51

Sont interdits, en tout temps, sur le territoire de la région Corse, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le transport, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat des spécimens sauvages

Article 63

Ce dispositif coupe l'arrivée du combustible et interrompt l'alimentation électrique, à l'exception de l'alimentation des matériels et des équipements destinés à fonctionner en atmosphère explosive, de l'alimentation en très basse tension et de l'éclairage

Article 221-II-1/17

dégagement d'air situés à l'intérieur d'une superstructure qui ne sont pas munis d'un moyen de fermeture étanche à l'eau doivent être considérés comme des ouvertures sans protection lorsque s'applique la règle 7-2.6.1.1. 6 Les hublots et les sabords de coupée

Article GZ 17

Les fourreaux utilisés pour protéger les conduites traversant les parois coupe-feu doivent être réalisés en matériaux classés MO.

Article ANNEXE I

Instrument chirurgical réutilisable Instrument destiné à accomplir, sans être raccordé à un dispositif médical actif, un acte chirurgical tel que couper, forer, scier, gratter, racler, serrer, rétracter ou attacher, et pouvant être réutilisé après avoir

Article 3-5-3

I. - Sont bonifiées les opérations engagées jusqu'au 31 décembre 2025 et achevées au plus tard le 31 décembre 2027 pour lesquelles le demandeur est signataire de la charte d'engagement “Coup de pouce Rénovation performante de bâtiment résidentiel collectif

Article 3-7-3

égal à 47 000 euros toutes taxes comprises (incluant le cas échéant le coût d'acquisition ou de location de la batterie) et une masse en ordre de marche inférieure à 2 400 kg, pour lesquelles le demandeur est signataire de la charte d'engagement " Coup

Article Annexe

Si vous vous conformez à ces règles, vous recouvrerez le droit d'émettre des chèques sous réserve que vous ne soyez pas, par ailleurs, sous le coup d'une autre interdiction qui vous aurait été notifiée par un établissement bancaire ou un centre de chèques

LEGIARTI000043638059

Titre du bac ordre LIBELLÉ (150 caractères maximum) pour LSL MÉTIERS DE LA COIFFURE 1 Réaliser un diagnostic en vue du service 2 Adapter et mettre en œuvre un protocole d'hygiène et de soins capillaires 3 Concevoir et réaliser une coupe

Article 3

de plus de trois ans ; - moins de cinq bourgeons bien formés ; - nécroses ou dommages causés par des organismes nuisibles ; - traces de dessèchement, d'échauffement excessif, de moisissure ou de pourriture ; - lésions non cicatrisées autres que des coupes

Article Annexe II : Tableau n° 42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Les travaux suivants dans l'industrie agroalimentaire : - l'abattage et l'éviscération des volailles, des porcs et des bovins ; - le plumage de volailles ; - l'emboîtage de conserves alimentaires ; - le malaxage, la coupe, le sciage, le broyage, la compression