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1 891 résultats pour « D'JOURNO Thomas »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

21e chambre

6349008d63d497adffda437e

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

De plus, nous vous confirmions qu'aucun déplacement ne serait effectué sur votre journée de travail entre les deux sites.

Source officielle
CA

21e chambre

64422a22d2fa6fd0f80406aa

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

sur l'année : amplitude des journées d'activité, organisation du travail et charge du travail

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccebd3db21cbdd91507

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

VAL-DE-MARNE, toque : PC 218 INTIMÉE SAS EDITIONS LVA Prise en la personne de ses représentants légaux Sise Château de la Magdeleine-77920 SAMOIS SUR SEINE Représentée par Maître Mélanie THOMAS-COTTEAUX

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210171

Cassation

18 mars 2021

18 mars 2021

D... était toujours déterminé à se défendre et n'évoque aucun choc émotionnel prétendument subi le 4 avril, trois jours plus tôt ; - M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11303

Cassation

14 décembre 2017

14 décembre 2017

Maron, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Didier et Pinet, avocat de Mme Y..., de la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat de la Fondation Saint-Jean de

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210070

Cassation

28 janvier 2021

28 janvier 2021

Rovinski, conseiller rapporteur, Mme Taillandier-Thomas, conseiller, et Mme Tinchon, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200212

Cassation

17 février 2022

17 février 2022

Leblanc, conseiller rapporteur, Mme Taillandier-Thomas, conseiller doyen, et Mme Aubagna, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO02001

Cassation

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Sornay, Rouchayrole, Flores, Mme Deltort, conseillers, Mmes Ala, Thomas-Davost, conseillers référendaires, Mme Molina, avocat général référendaire, et Mme Piquot, greffier de chambre, la chambre sociale

Source officielle
CA

Chambre 4 A

64534c9d37f394d0f8f66583

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

 THOMAS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

628c75e8dfcf1305b332f0dc

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

 THOMAS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2009464_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2009466_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2009945_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2009963_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2009967_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2012151_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2012726_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10859

Cassation

21 octobre 2020

21 octobre 2020

par jour, identifient le début et la tin de chaque journée et excluent les pauses méridiennes, Ces pièces étayent la demande du salarié dès lorsqu'elles mettent l'employeur en mesure de justifier précisément

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00836

Cassation

4 septembre 2024

4 septembre 2024

Il était convenu qu'elle exercerait ses fonctions quatre jours par semaine au sein de l'étude de la société V&V associés située à [Localité 3] et un jour par semaine au sein de l'étude de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00920

Cassation

5 juin 2019

5 juin 2019

David, Mmes Ala, Thomas-Davost, conseillers référendaires, Mme Grivel, avocat général, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Prieur, conseiller référendaire, les observations de la SCP

Source officielle

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