Y... qui a brusquement déboîté de la file et tourné sur sa gauche à une intersection, M.

, Jacquet Brossard et Jacquet Brossard Distribution, - débouter la société Jacquet Brossard de sa demande de condamnation des sociétés LMT Biscuiteries (anciennement dénommée Loc Maria) et Loc Maria

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir débouté M.

[U] PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir débouté M.

Les demandeurs aux pourvois font grief aux arrêts de les débouter de leur demande tendant à la remise d'une attestation d'exposition à l'amiante, alors : « 1°/ que l'amiante figure

La salariée fait grief à l'arrêt de la débouter de ses demandes de rappel de prime de responsabilité, alors « qu'en retenant, pour débouter la salariée de ses demandes de rappels de prime, qu'il n'était

Le salarié fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes de rappels d'heures de délégation du 21 décembre 2011 au 22 janvier 2013 et de congés payés afférents, alors « qu'en affirmant, pour débouter le

[W] fait grief à l'arrêt de le débouter de sa demande tendant à voir fixer le montant de la contribution de Mme [F] au titre du prêt immobilier de 200 000 euros et, en conséquence, de le débouter de sa

X... fait grief à l'arrêt de le débouter de ses demandes tendant à dire que le "compromis de vente" du 18 novembre 1996 était un avant contrat devant être repris dans un acte authentique et à constater

Eric X..., demeurant 24, square Debussy, 62200 Boulogne-sur-Mer, en cassation d'un jugement rendu le 25 juin 1998 par le conseil de prud'hommes de Boulogne-sur-Mer (Section commerce), au profit de la

n'est pas fondé ; Sur le deuxième moyen, tel qu'il figure au mémoire ampliatif et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que Mme Y... fait encore grief à l'arrêt attaqué de l'avoir déboutée

X... fait grief au jugement de l'avoir débouté de sa demande alors, selon le moyen : 1 ) que M. X... faisait valoir que MM.

des pièces régulièrement versées aux débats, dont les parties ont été à même de débattre contradictoirement ; que la cour d'appel, en se fondant, pour prononcer la nullité du contrat d'assurance et débouter

A..., M'Barek et D... font grief au jugement attaqué de les avoir déboutés de l'ensemble de leurs demandes, alors, selon le moyen, qu'il résulte des énonciations du jugement que "Me C... a, pour les héritiers

X... fait grief à l'arrêt attaqué de l'avoir débouté de sa demande en paiement des indemnités de quart, alors, selon le moyen, que la cour d'appel n'a pas su faire la différence entre un salaire horaire

prud'homale pour obtenir paiement de ces indemnités ; Sur le moyen unique pris en sa première branche : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 8 octobre 1996) de l'avoir déboutée

avoir subi, par suite, du défaut de livraison de 3 483 paires de chaussures et des 99 sacs dont elle lui avait passé commande les 7 et 9 août 1989 ; Attendu qu'elle fait grief à l'arrêt de l'avoir déboutée

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 6 février 1996), de l'avoir débouté de sa demande d'indemnités pour licenciement dépourvu de cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, que la cour d'appel

que l'objectif de 60 pages de publicité insérées dans le Guid'Hôtel n'ait pas été atteint ; qu'ils ont été licenciés le 23 mars 1988 ; Attendu que les salariés font grief à l'arrêt de les avoir déboutés

mémoire en demande annexé au présent arrêt, en ce qu'ils concernent la demande au titre des congés payés annuels supplémentaires : Attendu que la salariée fait grief à l'arrêt attaqué de l'avoir déboutée