Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Océane Viotti, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 septembre 2022.

Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Océane Viotti, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 octobre 2023. La rapporteure, O.

Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Océane Viotti, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 novembre 2022.

L'arrêté contesté a été signé par Mme Sabine Roussely, secrétaire générale.

La signification a été faite en dehors du siège social de la S.A.R.L. KARP AND CO et a une personne étrangère à la société.

EXPRO, JCP de La Rochelle.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Maubon, – les conclusions de Mme B..., – et les observations de Me Rocher-Thomas, représentant Mme C..., et celles de Me Roussel

Bodin-Hullin, rapporteur public, - les observations de Me Jolivet, représentant Mme A, requérante, - et celles de Me Roussel, substituant Me Petit, représentant la commune de Grospierres.

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 23 JANVIER 2024 Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé du 13 juillet 2023 rendue par le Tribunal Judiciaire de La ROCHELLE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCP Roubenne et Dupont, société civile professionnelle

Par ailleurs, en dehors des hypothèses prévues par les articles L. 911-1 à L. 911-4 du code de justice administrative dont ne relève pas la présente requête, il n'appartient au juge administratif ni d'adresser

Jean-Louis X..., demeurant à Lyon (3e) (Rhône), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 octobre 1987 par la cour d'appel de Lyon (5e chambre), au profit de l'association Centre Gabriel Rosset, dont

Janvier 2015 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° chambre : 2 N° RG : 12/07821 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Chantal DE CARFORT de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE

22 Janvier 2015 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No chambre : 2 No RG : 12/ 07821 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Chantal DE CARFORT de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE

la Cour : Jugement du 21 Mars 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Paris - RG n° 21/01420 APPELANT Monsieur [H] [G] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Frédérique ROUSSEL

Florian Roussel, rapporteur public.

RG 19/18721 N° Portalis DBVB-V-B7D-BFITF [U] [L] épouse [M] [V] [M] C/ SA LYONNAISE DE BANQUE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Hubert ROUSSEL

application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 25 Mars 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Yves ROUSSEL

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code civil ; - le code des marchés publics ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Sophie Roussel

Florian Roussel, maître des requêtes, - les conclusions de M. Nicolas Polge, rapporteur public.