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1 090 résultats pour « Eric AMIET Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sociale A salle 1

5fddb3277ac8f15a48baeedb

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

Représentant : Me Eric LAFORCE, avocat au barreau de DOUAI assistée de Me Joël GRANGE, avocat au barreau de PARIS et de Me FOULQUES DE ROSTOLAN, avocat au barreau de PARIS substitué par Me FIESCHI

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

5fddb3347ac8f15a48baeee2

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

Représentant : Me Eric LAFORCE, avocat au barreau de DOUAI assistée de Me Joël GRANGE, avocat au barreau de PARIS et de Me FOULQUES DE ROSTOLAN, avocat au barreau de PARIS substitué par Me FIESCHI

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

5fddb3457ac8f15a48baeeed

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

Représentant : Me Eric LAFORCE, avocat au barreau de DOUAI assistée de Me Joël GRANGE, avocat au barreau de PARIS et de Me FOULQUES DE ROSTOLAN, avocat au barreau de PARIS substitué par Me FIESCHI

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6a0ff8a2cdc6046d478a3716

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[B] [S] [V] FRANCE C/ Société SDE FXL [P] copie exécutoire le 21 mai 2026 à Me Delerive Me Simon FM COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00602

Cassation

11 juin 2014

11 juin 2014

Y..., ès qualités, en application de l'article 700 du code de procédure civile, l'arrêt rendu le 26 janvier 2012, entre les parties, par la cour d'appel d'Amiens ; remet, en conséquence, sur ces points

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01772

Cassation

4 novembre 2015

4 novembre 2015

, par la cour d'appel de Douai ; remet, en conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant lesdits arrêts et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel d'Amiens

Source officielle
CC

cr

613724f8cd58014677419e07

Cassation

11 avril 1988

11 avril 1988

Camille ; contre un arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle en date du 23 mars 1987 qui, pour deux contraventions de défaut d'assurance, l'a condamné à deux amendes de 1 000 francs chacune

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6274bb3b2799a9057d5dce75

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

FOND DU 05 MAI 2022 N° 2022/ 195 Rôle N° RG 20/11862 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGSYH [S] [K] C/ [J] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eric

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:1010DEC006475601

Admin. suprême

10 octobre 2002

10 octobre 2002

, Levent Sadik Amet et Founda Sadik Amet, sont des ressortissants grecs, nés respectivement en 1959, 1979 et 1982 et résidant à Komotini.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6035916f3056efb62d7b5df3

Appel

31 mars 2016

31 mars 2016

3] Représentée par Me Denis LEQUAI, membre de la SCP BIGNON LEBRAY, avocat au barreau de LILLE Assistée de Me Ludivine SAINT-YVES-RENOUARD, membre de la SCP MONTIGNY & DOYEN, avocat au barreau d'AMIENS

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6960dff2cdc6046d47bbd964

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Je vous ai ensuite demandé comment votre épouse et son amie avaient payé le repas.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6808778953f7b81e1a5eb0a5

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

TOV DISTRIBUTION CPAM DU PUY DE DOME [W] [W] EDR/VB/DPC COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ Numéro d'inscription

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

63d0d56681a7b805de12b415

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

BOURGEY MONTREUIL NORMANDIE CV COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 24 JANVIER 2023 F N° RG 21/00291 - N° Portalis DBV4-V-B7F-H62C JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

662209709ce142000838986b

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

de la cour d'appel d'Amiens ayant condamné la Crama à payer à M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

61627eb038d18b7ebf63d365

Appel

19 décembre 2013

19 décembre 2013

APPELANTE SAS LES VARIETES agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Eric

Source officielle
CC

cr

é l'ordonnance entreprise et dit n'y avoir lieu à suivrec/M. Jean-Michel Z

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02559

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

Rémi Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AMIENS, en date du 7 juillet 2017, qui, sur renvoi après cassation (Crim., 18 octobre 2016, n°16-84.863)

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

5fdca608e51d110a4c2d9ed7

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

Adresse 1], venant aux droits de la société Atradius Credit Insurance N.V., prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 3]) représentée par Me Eric

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100456

Cassation

15 mai 2013

15 mai 2013

cour d'appel de Douai ; remet, en conséquence, sur ce point, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel d'Amiens

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

626b814ed1fb03057d9a4f67

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

SOCIETE GENERALE DB COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 28 AVRIL 2022 N° RG 20/02016 - N° Portalis DBV4-V-B7E-HWSG Jugement du tribunal judiciaire de Senlis en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7dbd3db21cbdd8d9ed

Appel

20 octobre 2010

20 octobre 2010

prise en la personne de son représentant légal Eric Z..., Président Zone d'Activités Nord 1 Carrer d'En Cavaillès 66160 LE BOULOU Représentant : Me BRIHI de la SCP RAYNAUD & ASSOCIES (avocats au barreau

Source officielle

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