Codes de loi français

Article Annexe 150-1.VII

Fonctionnement défectueux du générateur de secours, de l'éclairage, des batteries et des commutateurs. 4. Fonctionnement défectueux de l'appareil à gouverner principal et de l'appareil à gouverner auxiliaire. 5.

Article Annexe 4

Le banc eau comporte au moins une batterie alimentable et gainable si la plate-forme ne présente pas de PAC air/air équipée d'un émetteur gainable.

Article ÉTAT A

rétablissement de crédits - 24 727 000 2624 Intérêts divers (hors immobilisations financières) - 16 410 000 2625 Recettes diverses en provenance de l'étranger 9 063 000 2626 Remboursement de certaines exonérations de taxe foncière sur les propriétés non bâties

Article Annexe I

Activité Gestion des incidents ascenseurs Principales tâches * Veiller aux conséquences en matière de sécurité de l'arrêt d'un ascenseur de la batterie * Proposer des mesures visant à ne pas remettre en cause le niveau de sécurité Principaux

Article Annexe 4

Le banc eau comporte au moins une batterie alimentable et gainable si la plateforme ne présente pas de PAC air/air équipée d'un émetteur gainable.

Article 77

Création au profit des communes et établissements publics de coopération intercommunale d'une taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties. 1.2.4.

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Forcalquier, Le Lauzet-Ubaye, Manosque Nord, Manosque Sud-Est, Manosque Sud-Ouest, La Motte, Noyers-sur-Jabron, Reillanne, Saint-Etienne, Seyne, Sisteron, Turriers Hautes-Alpes 1re circonscription Cantons de : Aspres-sur-Buëch, Barcillonnette, La Bâtie-Neuve

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Jaillans, Omblèze, Peyrus, Plan-de-Baix, Rochefort-Samson, Saint-Andéol, Saint-Julien-en-Quint, Saint-Vincent-la-Commanderie : zone de sismicité moyenne ; – le canton de Rémuzat : zone de sismicité faible ; – les communes d'Arpavon, Aulan, Ballons, La Bâtie-des-Fonds

Article 1

et fours industriels indirects : des installations de combustion dont la chaleur est transférée par rayonnement ou convection à des objets ou matières de départ à travers une paroi pleine sans l'intermédiaire d'un fluide caloporteur [par exemple, batterie

Article ÉTAT A

rétablissement de crédits 38 339 692 2624 Intérêts divers (hors immobilisations financières) 28 927 342 2625 Recettes diverses en provenance de l'étranger 512 797 2626 Remboursement de certaines exonérations de taxe foncière sur les propriétés non bâties

Article Annexe II

l'alimentation des installations de sécurité Evacuation en cas de défaillance de l'éclairage normal Coupure de l'énergie électrique par les organes de coupure d'urgence Les différents types de sources électriques de sécurité : Groupes électrogènes Batteries

Article Etats législatifs annexés

2625 Recettes diverses en provenance de l'étranger 3 000 2626 Remboursement de certaines exonérations de taxe foncière sur les propriétés non bâties

Article Annexe I

chargé de l'aviation civile ainsi que, dans les conditions prévues à l'article 11 du présent cahier des charges, aux transporteurs aériens, au moins trois mois avant tout engagement de sa part, les opérations d'équipement, représentant une surface bâtie

LEGIARTI000045166922

EPINAY 25040102300016 SM MASSIF DES MONGES 20001890100013 SIVU DE L'ANCOLIE 20003000500017 SIVU PELLEAUTIER-LA FREISSINOUSE 20008037200010 SIVU DE L'ECOLE DES LACS 21050016100018 LA BATIE-MONTSALEON

Article Annexe

Sucy-en-Brie Parcelles non bâties nos AZ 312 et 364.

Article Annexe 1

tableaux divisionnaires éventuels sont placés soit dans des gaines techniques fermées à clef, soit dans les locaux du personnel soignant.L'éclairage de sécurité prévu au règlement de sécurité incendie est installé selon les règlements en vigueur, avec batteries

Article Annexe Ib (suite)

X Les accessoires Alimentation : piles, batteries. Accessoires de tournage vidéo HD à main levée et studio : supports, visée, assistant de mise au point, pieds et rotules. Caractériser les différents systèmes d'alimentation.

Article Annexe Ib

Maîtrise des techniques de dépollution des véhicules hors d'usage : - enlèvement des batteries, des airbags, des ceintures de sécurité - retrait des fluides - retrait des réservoirs à combustibles - retrait des lampes...

Article Annexe

x - Alimentation autonome (pile, batterie, accumulateurs). x B.122 La commande de puissance - Fonction globale, caractéristiques d'entrée et de sortie.