. ; qu'ils ajoutent que ce geste n'était pas disproportionné avec l'attaque dont le père de Pascal Y... faisait l'objet et était nécessaire pour dégager celui-ci d'un groupe hostile, dont faisait partie

ne peut être dissocié de la chirurgie du prolapsus par voies haute et basse combinées, dont le coefficient KC 120 prévu au chapitre 1er du titre XI de la nomenclature englobe nécessairement les deux gestes

. ; que Maurice Z..., le père d'Agnès Y..., selon ce qu'il a déclaré, n'avait été témoin d'aucun geste équivoque, mais avait estimé suspect l'attachement de Franck X... envers sa petite-fille Aurélie ;

faute grave; que Mme S... et Mlle Y..., les deux personnes à qui Gisèle X... a relaté les faits de harcèlement sexuel dont elle aurait été victime, ont déclaré n'avoir à aucun moment constaté de gestes

licenciement était dépourvu de cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, premièrement, que constituent des éléments objectifs les attestations de salariés qui ont été victimes de propos et de gestes

de l'émission "zapping zone", dont lui-même, étaient chargés de jouer leur propre rôle au sein d'un spectacle journalier, apparaissant à l'écran maquillés et déguisés, intervenant et répondant par gestes

apicoles n'était pas connue et ne connaissait pas d'évolution technique particulière puisqu'il s'agissait d'une activité essentiellement artisanale, et affirmait avec offre de preuve que la formation geste

[W] a confirmé avoir suite à un crachat reçu fait un geste réflexe au visage de M.[P] pouvant l'avoir fait saigner. M.[P], s'il a affirmé ne pas avoir craché au visage de M.

que ces déclarations caractérisaient une tentative de viol dès l'instant où, comme l'a relevé l'arrêt attaqué, Mme [S], contrairement aux affirmations du mis en examen, n'a jamais consenti à quelques gestes

première cause, déclare s'en tenir aux aveux de l'inculpé, lequel n'a jamais varié dans ses déclarations selon lesquelles la plaie mortelle était due à une chute, qui estime, sur la seconde cause, que le geste

demande, a mis en jeu à l'insu du plaignant une procédure administrative ayant conduit au dépôt de divers rapports dont il résulte soit le manque d'expérience, soit l'absence d'autorité, soit des "gestes

toxi-infection par les salmonelles retenue par les enquêteurs et les troubles observés chez les victimes et notamment chez Mmes A... et Y... atteintes de dysenterie amibienne ou présentant d'autres germes

connexes pour se livrer à des atteintes sexuelles caractérisées sur certaines de ses élèves en leur touchant la poitrine, les cuisses ou les fesses ; que contrairement aux allégations du prévenu, de tels gestes

lui a caressé les cuisses et lui a mis sa main entre les jambes, dans l'ascenseur ; que la jeune fille affirme qu'elle a été stupéfaite de l'attitude de ce cadre et apeurée des conséquences que les gestes

"le faisait aller dans un grenier" pour y pratiquer les gestes incriminés, alors que son habitation n'avait jamais comporté le moindre grenier ; qu'il ajoutait que Y... avait tout d'abord affirmé n'avoir

chambre d'accusation n'a pas répondu aux articulations essentielles du mémoire de la compagnie l'Alsacienne, partie civile, qui, invoquant les difficultés économiques de l'entreprise à l'origine du geste

n'ont souhaité la procédure judiciaire et ses conséquences (...), en quatrième lieu, et pour mémoire, il faut rappeler que X..., après des dénégations en bloc, a admis la réalité de certains faits et gestes

partie civile, seule appelante, de sa demande en réparation, les juges d'appel retiennent que, bien qu'Hugues X... n'ait pas la qualité de vétérinaire, il pratiquait habituellement des diagnostics de gestation

regard des textes susvisés ; 2) alors que, pour être légalement punissable, l'attentat à la pudeur doit avoir été commis avec surprise ; que les constatations des juges du fond, qui révèlent que les gestes

X... indiquant que leur oncle, toujours en robe de chambre, s'était gratté le sexe à leur propre vue et devant leur frère C..., qui répétait désormais ce geste ; que, de tels faits étant constitutifs d'une