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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 2-4
69ce0aa9cdc6046d47d3b878
1 avril 2026
1 avril 2026
DÉBATS Vu la décision entreprise, Vu l'appel interjeté, Vu l'ordonnance de clôture, Vu l'audience du plaidoirie, Vu la composition de la Cour à l'audience de plaidoirie: Sandrine LEFEBVRE
Source officielleChambre 2-4
69ce0cb2cdc6046d47d3dab7
1 avril 2026
1 avril 2026
DÉBATS Vu la décision entreprise, Vu l'appel interjeté, Vu l'ordonnance de clôture, Vu l'audience du plaidoirie, Vu la composition de la Cour à l'audience de plaidoirie: Sandrine LEFEBVRE
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:455134.20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
Vu la procédure suivante : Les sociétés Eiffage Travaux Publics Nord, Entreprise Jean Lefebvre Nord et Eiffage TP ont demandé au tribunal administratif de Lille de condamner le syndicat intercommunal pour
Source officielleChambre 4-6
652a301b7ed1ea831811239f
13 octobre 2023
13 octobre 2023
[L] [V] Représentant : Me Eric GOIRAND, avocat au barreau de TOULON Association UNEDIC DELEGATION AGS CGEA DE MARSEILLE Représentant : Me Isabelle PIQUET-MAURIN, avocat au barreau de TOULON S.C.P
Source officielleChambre 1-2
6972670ecdc6046d4751684d
21 janvier 2026
21 janvier 2026
MPS DISTRIBUTION Représentant : Me [R], avocat au barreau de TOULON Appelante C/ Mme [C] [D] Intimée Ordonnance n° 2026/M35 la SELARL LOPASSO-GOIRAND & ASSOCIES [Adresse 2] [Localité
Source officiellesoc
6137215acd580146773f30b1
17 janvier 1991
17 janvier 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Entreprise Jean Lefebvre, dont le siège social est ... à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be71
30 mai 2008
30 mai 2008
a été embauché par la SNC Jean Lefebvre en qualité de maçon le 10 avril 2000.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2405570_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
loi du 10 juillet 1991 sous réserve que Me Lefebvre renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’Etat.
Source officielleChambre 2-4
69ce0cb9cdc6046d47d3db57
1 avril 2026
1 avril 2026
DÉBATS Vu la décision entreprise, Vu l'appel interjeté, Vu l'ordonnance de clôture, Vu l'audience du plaidoirie, Vu la composition de la Cour à l'audience de plaidoirie: Sandrine LEFEBVRE
Source officielleciv3
61372141cd580146773f2475
14 mars 1990
14 mars 1990
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Entreprise Jean LEFEBVRE, dont le siège social est ... à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine
Source officielleTrib. de Commerce
69c7f117cdc6046d474bf77a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
disposition au Greffe du Tribunal, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de procédure civile : ENTRE - CAISSE DE CREDIT MUTUEL D'[Localité 1] [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître LEFEBVRE
Source officielleService des référés
670eb2921c3411ff34535b55
10 octobre 2024
10 octobre 2024
ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMABTP) ès-qualités d’assureur de la société SAS G LEFEBVRE [Adresse 11] [Localité 9] représentée par Maître Natacha DEMARTHE-CHAZARAIN de la SELARL MINERVA AVOCAT, avocats au
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:1202JUD002077503
2 décembre 2008
2 décembre 2008
and Mehmet Goran on 31 January 2003.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2306570_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
France un permis de construire portant sur la réalisation d'un ensemble immobilier sur la parcelle située 112-120 rue Vaillant-Couturier à Noisy-le Sec ; 2°) d'enjoindre à la société Goodman France
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:0315DEC002519007
15 mars 2011
15 mars 2011
page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid } .s347206CC { width:192.29pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block } FIRST SECTION DECISION Application no. 25190/07 by Goran
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2015:0203DEC007368512
3 février 2015
3 février 2015
{ width:209.11pt; display:inline-block } .sAE540E25 { width:21.87pt; display:inline-block } .s7DB8BC41 { width:183.09pt; display:inline-block } THIRD SECTION DECISION Application no. 73685/12 Goran
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00011
13 janvier 2009
13 janvier 2009
X... a été engagé le 16 avril 1973 en qualité de comptable par la société entreprise Jean Lefèbvre ; que muté le 29 janvier 2002 au sein de la société Entreprise Jean Lefebvre Sud Est, le salarié, après
Source officielleJuge des référés
DCA_24TL01826_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
demande d'extension de l'expertise formulée par la société anonyme Generali France Assurances aux sociétés à responsabilité limitée Garcia et fils et B pieux Nîmes et à la société par actions simplifiée Lefebvre
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300449
17 avril 2013
17 avril 2013
intervenus en qualité de maîtres d'œuvre ; qu'une mission de contrôle technique a été confiée à la société Qualiconsult, assurée auprès de la société Axa France IARD ; que la société Entreprise Jean Lefebvre
Source officielleciv1
613724b0cd580146774178c1
13 mars 2007
13 mars 2007
Y..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la société X..., ont assigné le gérant de la société X..., les sociétés Pertuy, Jean Lefebvre, Colas Est et Groupama Est pour les faire déclarer responsables
Source officiellePage 33 sur 940