COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 2-4 ARRÊT AU FOND DU 19 FEVRIER 2020 J-B.C.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq mars deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

   En sa qualité de président de la chambre (article 21 par. 5 du règlement A), M.

Bonnal, conseiller rapporteur, Mme Ménotti, conseiller de la chambre, et M.

SOULARD président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

, le président de la chambre criminelle ayant rejeté, par une ordonnance, en date du 20 mars 2003, la requête déposée pour Nordine X... aux fins d'examen immédiat de son pourvoi contre l'arrêt de la chambre

GUÉRIN président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE

GUÉRIN président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE

CIVILE, DU 16 DÉCEMBRE 2021 Mme [O] [T], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° H 20-14.553 contre l'arrêt rendu le 16 janvier 2020 par la cour d'appel de Nîmes (chambre civile 1re chambre),

COUR D'APPEL d'[Localité 1] Chambre Sociale EXTRAIT DES MINUTES DU GREFFE DE LA COUR D'APPEL D'ANGERS ------------------ REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ARRÊT N°

Le 16 novembre 2020, la chambre disciplinaire de première instance des Pays de la loire de l’Ordre des médecins a rejeté la plainte.

Minute n° TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES Quatrième Chambre JUGEMENT 15 DECEMBRE 2023 N° RG 21/02577 - N° Portalis DB22-W-B7F-P7UJ DEMANDERESSE : Madame [G] [N] née le [Date naissance 1] 1970

césarienne avec incision corporéale, des antécédents de myomectomies multiples pour fibromes, un antécédent de deux césariennes, l'âge maternel, l'existence d'un diabète préexistant à la grossesse, une obésité

Il ressort des pièces du dossier que Mme C souffre d'obésité sévère, d'une épilepsie diagnostiquée en Géorgie en 2009, d'hypertension artérielle, d'arthrose cervicale et lombaire, d'une affection courante

Il ressort des pièces du dossier que Mme C souffre d'obésité sévère, d'une épilepsie diagnostiquée en Géorgie en 2009, d'hypertension artérielle, d'arthrose cervicale et lombaire, d'une affection courante

Mme F J, qui présentait une obésité de grade III, a fait l'objet de la pose d'un anneau gastrique puis de son retrait en vue de la réalisation d'une gastrectomie Sleeve prévue le 13 décembre 2016.

chez 8 à 10% des individus, et, en conséquence de cette anomalie, une hypertrophie des arcades vasculaires pancréatique-duodénales, zone où est justement survenue la rupture hémorragique, et enfin une obésité