X..., inventeur d'un plancher préfabriqué isolant, ayant cédé ses droits sur son invention au GIE Fibralith (le GIE), a assigné en paiement des redevances contractuelles la société Knauf La Rhénane dont

(l'acquéreur) a acquis de la société V-Mag un véhicule plancher cabine, qu'elle a ensuite confié à la société Carrosserie d'Albon pour la pose d'une cellule à usage de magasin ; qu'ayant obtenu la désignation

U..., domiciliée [...] , 2°/ à la caisse primaire d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Organisation voyages Planche, société par actions simplifiée, dont

[Z] [V] a ressenti une vive douleur en soulevant une planche. L'employeur a procédé à une déclaration d'accident du travail.

incorporée peut être assimilée à un élément d'équipement superficiel de protection qui ne fait pas indissociablement corps avec la structure, sa réparation n'impliquant pas la démolition du dallage ou du plancher

effectuer sous peine d'astreinte dans un délai de neuf mois suivant la signification de la décision, les travaux préconisés par l'expert judiciaire pour la remise en état du local de boulangerie et du plancher

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 20 mai 2021), le 12 juillet 2016, la société Renault a commandé à la société Newshoot, fabricant et distributeur de planches électriques à deux roues, des produits pour

Y... , fondée sur l'existence de plaques pleurales bilatérales avec micro calcifications, puis, le 7 janvier 2014, une rechute, au vu d'un certificat médical de rechute établi le 3 décembre 2013, mentionnant

gérante est Mme [N], mère de Mme [C], reproduisait, sans son autorisation et sans mentionner son nom, notamment dans un ouvrage intitulé « Eternel Le Mans » et imprimé en juin 2013, des négatifs et plaques

des travaux en connaissance de cause par une autre entreprise qui avait accepté le support posé ; qu'elle a également relevé qu'il avait accepté que l'entrepreneur arrête les travaux sans poser le plancher

d'une part, le portail d'un garage a été fracturé, le déclenchement des alarmes ayant fait fuir les intrus et permis d'éviter le vol de deux véhicules stationnés sur place ; que, d'autre part, une plaque

date du 17 novembre 1989 qui, pour association de malfaiteurs, infractions à la législation sur les armes et munitions ainsi que sur la fabrication des armes de guerre, vol, recel, usage de fausses plaques

préliminaire, 173, 802, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; 3°/ que la qualité à agir de l'utilisateur d'un véhicule n'est écartée qu'à la double condition que ce véhicule ait été volé et faussement plaqué

fracturation hydraulique pour procéder à l'exploration de gisements potentiels de gaz en Lorraine ; Que le second tract, qui incluait une chanson moquant notamment ceux qui vont "jusqu'aux Caïmans [...] planquer

X... souffre, du fait d'une exposition à l'amiante, de plaques pleurales calcifiées diagnostiquées le 6 novembre 1999 ; que le caractère professionnel de cette maladie a été reconnu ; qu'il a demandé une

U... imputant l'aggravation de la sclérose en plaques dont il souffre au rappel de vaccination contre l'hépatite B effectué, en juin 2012, par le médecin du travail, a sollicité la prise en charge de cette

X... a déposé une demande d'enregistrement de brevet n° 94 16 005 portant sur "l'invention d'une nouvelle plaque d'immatriculation pour véhicules automobiles et création d'une technique novatrice pour

, pour créer une structure porteuse parallèle aux solivettes de fermettes permettant la pose d'un plancher et qu'il s'agit de travaux d'une certaine technicité ; -) selon lui, aucun renfort sérieux n'a

. ; "alors que, quelles que soient les complications imputées à la faute du chirurgien, il n'est nullement établi que la fracture causée par la chute accidentelle de la victime sur une plaque de verglas

susvisé, ensemble les exigences de l'article 10 de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; 2°/ que l'article 10-6-2 du règlement intérieur national relatif à la plaque