. – Les droits d'entrée perçus par les organisateurs de réunions sportives ; K. – Les autotests de détection de l'infection par les virus de l'immunodéficience humaine ; L. – Les droits d'entrée pour la visite d'un parc zoologique répondant aux conditions

Article Annexe V

—

FRA000779894 MANOOT'CHE DK FRA000783642 LOIC-LUCAS CN FRA000783667 LE NODDI BL FRA000785270 EGALITE DP FRA000785310 TELEMAQUE 1 CN FRA000788028 SAINT-NICOLAS BL FRA000790964 LA SOUVERAINE BL FRA000795450 L'HOURDELLOIS BL FRA000799460 YA PLU K

Article R234-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 22

Code de la sécurité intérieure

la gendarmerie nationale ; j) Les services suivants placés sous l'autorité du préfet de police : – la direction du renseignement ; – la section antiterroriste de la brigade criminelle de la direction régionale de la police judiciaire de Paris ; k)

Article ANNEXE

—

14762 Vire. 27003 Acquigny. 27004 Aigleville. 27013 Amfreville-sous-les-Monts. 27014 Amfreville-sur-Iton. 27015 Andé. 27022 Aubevoye. 27076 Boisset-les-Prévanches. 27078 La Boissière. 27090 Le Bosc-Roger-en-Roumois

Article Annexe 4

—

travaux : Complément d'adresse : *Code postal : *Ville : *Bâtiment industriel en France d'outre-mer : □ OUI □ NON *Type de construction : □ Existant □ Neuf Caractéristiques de l'isolant posé : *Surface d'isolant posé (m2) : *Résistance thermique R (m2.K/

Article 9

—

civile" ; h) A l'article L. 133-2, les mots : "le ministre chargé de l'aviation civile" ; i) A l'article L. 133-3, les mots : "le ministre chargé de l'aviation civile" ; j) A l'article L. 133-4, les mots : "le ministre chargé de l'aviation civile" ; k)

Article Annexe (suite 1)

—

sociales hors classe classe normale 801 - 1015 (a) 530 - 1015 (a) Préparateur et chef de travaux licencié (2) 416 - 634 (2) Corps en voie d'extinction j) Institut d'hydrologie et de climatologie Chef de travaux 480 - 901 k)

Article Annexe II

—

375 300 1 500 Acide pantothénique (µg) 95 475 400 2 000 Vitamine B6 (µg) 9 42 35 175 Biotine (µg) 0,4 1,8 1,5 7,5 Acide folique (µg) 2,5 12 10 50 Vitamine B12 (µg) 0,025 0,12 0,1 0,5 Vitamine C (mg) 2,5 7,5 10 30 Vitamine K

Article 80

—

et le suivi des mesures sur l'activité clinique telle que décrite aux articles 28 et suivants, -la mise en place et le suivi des mesures sur l'activité technique telle que décrite aux articles 29 et suivants et l'impact sur la valeur du modificateur K

Article 6-1

—

prévue au 9° de l'article D. 615-38 du code rural et de la pêche maritime, 427 € par hectare ; j) Au titre de l'aide à la production de semences de graminées, prévue au 10° de l'article D. 615-38 du code rural et de la pêche maritime, 36 € par hectare ; k)

Article 39

—

application de l'ordonnance n° 2013-1208 précitée portant application de l'article L. 4383-4 du code de la santé publique fixant la compétence des régions pour l'attribution des bourses aux étudiants inscrits dans les instituts de formation autorisés ; k)

Article 3

—

autres Etats membres conformément aux dispositions des articles 52 et 53 du règlement UE 2018/858 susvisé ; j) Communiquer aux demandeurs les informations selon les modalités fixées au paragraphe 5 de l'article 43 du règlement UE 2018/858 susvisé ; k)

Article Annexe I

—

de soufre (SO 2 50 mg/Nm 3 Monoxyde d'azote (NO) et dioxyde d'azote (NO2) exprimés en dioxyde d'azote 200 mg/Nm 3 CO (en dehors de phase de démarrage et d'arrêt) 50 mg/Nm 3 Les valeurs C inc. ci-dessus sont calculées à une température de 273,15 K,

Article 02

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 51 > 15

Code général des impôts, annexe IV

permettant de diminuer la consommation d'énergie réactive d'installations électriques : batteries de condensateurs ; j. matériel variateur de vitesse permettant d'adapter la consommation énergétique d'un moteur ou d'une machine à sa charge instantanée ; k.

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 23

Code général des impôts

Article R133-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 37

Code de la sécurité sociale

les données relatives aux cotisations, contributions et impositions qui sont dues sur cette rémunération ou au titre de l'emploi qu'il occupe ; j) Les données mentionnées aux d à g du 3° de l'article 39 C de l'annexe III au code général des impôts ; k)

Article Annexe 20

—

En outre, ces médecins vont pouvoir bénéficier du modificateur K valorisé à hauteur de 20%.

Article 55

—

-Le 2° du K du I s'applique aux impositions établies au titre de 2023. F.-Le d du 1° et le b du 3° du Q du I s'appliquent à la cotisation foncière des entreprises due au titre de 2023. G.

Article Annexe IV

—

Le résultat FE est fourni dans le procès-verbal d'essais avec l'indication de l'incertitude élargie U(FE) = k × µ (FE) (incertitude type). k = 2 pour 95 % de probabilité que la valeur calculée se trouve dans l'intervalle défini par FE ± U(FE).

Article 2-3

—

Président-Wilson, l'A86, le boulevard Anatole-France et la rue Jules-Saulnier, selon la cartographie figurant en annexe n° 14 ; -du 19 juillet au 11 août 2024 puis du 18 août au 8 septembre 2024, le parc des sports Auguste-Delaune, situé 9, avenue Roger-Semat

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