avocats au barreau d’ESSONNE plaidant PARTIE DEFENDERESSE : Madame [Z] [O] [U] [S] épouse [M] née le [Date naissance 1] 1992 à [Localité 7] (RÉPUBLIQUE DU CONGO) demeurant [Adresse 4] représentée par Me Rock

substituée par Me Muriel GESTAS, avocat au barreau de DRAGUIGNAN *-*-*-*-* Nous, Pascal MATHIS, magistrat de la mise en état de la Chambre 4-6 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Pascale ROCK

Gérard FORET-DODELIN, Président et Madame Pascale ROCK, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Maître [G] [I], notaire associé de la Scp [J] [I] [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Me Herve-Bernard Kuhn de la Scp Kuhn, avocat au barreau de Paris, toque : P0090 assisté de Me Catherine Rock

CABAUSSEL, Conseiller, pour le Président empêché et Mme Pascale ROCK, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

service a remis en cause le taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée pratiqué par la société Paris Etoile Limousines, consistent à mettre à la disposition du client un véhicule de luxe de type Rolls Royce

réalisées auprès du public des zones de diffusion ; que le reste du programme du nouveau service sera constitué, à raison de 20 heures par jour, par la reprise du programme national de Ouï FM, consacré au rock

pièces du dossier que le CSA aurait commis une erreur d'appréciation en retenant, pour l'application de ces dispositions, que la programmation de la société Ouï FM, essentiellement composée de " musique rock

Octobre deux mille un par Monsieur MILHET, Président de chambre, La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : Monsieur Jérôme X... né le 08 Juillet 1973 à FIGEAC (46100) 18 rue Saint Rock

L'ARCOM a retenu, en catégorie D, le service radio Chérie FM, qui propose une programmation musicale centrée sur la variété française (29 %) et internationale (21 %) ainsi que sur le pop-rock (25 %) et

A son tour la société BBS a sous-traité : - à la société de droit hongrois TE GANZ ROCK, aujourd'hui en liquidation judiciaire, la fabrication des chaudières, - à la société EST

suivant déclaration d'appel du 05 mars 2020 APPELANTE : [T] [Z] née le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 5] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Jean-jacques ROORYCK

ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDEURS Monsieur [J] [Z] entrepreneur individuel EIRL D’ARCHITECTURE de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 6] représenté par Me Jean-Jacques ROORYCK

G C, représentés par Me Rooryck du cabinet AEQUO, demandent au tribunal : 1°) à titre principal, de condamner la SAS Asten et son assureur la SA Axa France Iard à les garantir et les relever intégralement

  The rocks were icy and, as he crossed the river and jumped over the bushes, he slipped and fell, hitting his head and shoulder on a rock.

A, " découpeur robracks et archive " en contrat à durée indéterminée, exerçait le mandat de membre du comité social et économique, fait partie, avec la société Tesca France, du groupe Tesca, dont le siège

autorisé avant l'appel à candidatures, le Conseil supérieur de l'audiovisuel a attribué la seule fréquence disponible au service Europe 2 Mantes de catégorie C, radio majoritairement musicale (pop, rock

Mr Vervesos was thrown into the water and remained trapped against a rock for several hours.

le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK

KACEM ET CHAPULUT, avocat au barreau de PARIS, toque : A0220 INTIMÉ Monsieur [L] [W] né le 29 Juillet 1972 à [Localité 7] (CONGO BRAZZAVILLE) [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Rock