CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

7 699 résultats pour « Streiff »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO10774

Cassation

5 novembre 2025

5 novembre 2025

DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 5 NOVEMBRE 2025 1°/ la société Altice Group Lux, société de droit luxembourgeois, élisant domicile au cabinet Stream

Source officielle
CA

Page 33 sur 385

← PrécédentSuivant →

Cour d'Appel

6253c91abd3db21cbdd873b6

Appel

15 septembre 2004

15 septembre 2004

C/ ME STREBLER LIQUIDATEUR JUDICIAIRE DE MICHEL DEL Y...

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-572

Admin. suprême

22 février 2011

22 février 2011

France (communicated case) - 61521/08   Article 3 Degrading punishment Inhuman treatment Sterilisation of young mentally disabled women: communicated   Between 1995 and 1998, five young women

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048940218

—

22 décembre 2023

22 décembre 2023

L'AJUSTEMENT DES HORAIRES EN REPARTITION STERILE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048276983

—

9 octobre 2023

9 octobre 2023

L'AJUSTEMENT DES HORAIRES EN RÉPARTITION STÉRILE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051236496

—

19 février 2025

19 février 2025

L'AJUSTEMENT DES HORAIRES EN REPARTITION STERILE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051004264

—

17 décembre 2024

17 décembre 2024

L'AJUSTEMENT DES HORAIRES EN REPARTITION STERILE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050313807

—

18 juillet 2024

18 juillet 2024

L'AJUSTEMENT DES HORAIRES EN REPARTITION STERILE

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01882

Cassation

25 juillet 2018

25 juillet 2018

A... qui a été amené à intervenir à plusieurs reprises et a constaté que la santé de Mme Z... s'était dégradée ; que l'état de stress post-traumatique de la partie civile est en outre médicalement constaté

Source officielle
CC

cr

6137269ecd580146774271b1

Cassation

6 décembre 2006

6 décembre 2006

de 158 245,43 euros, adressée à la société Tridem Promo (pièce n° 3-5) ; que cette facture mentionne l'adresse de la société Eurotechnologies Ltd Eurotech Happy World House, Sir WillIam Newton Street

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Claude Y

613726aacd5801467742786f

Cassation

13 mars 2007

13 mars 2007

avec acide urique (2 octobre 1987), une diverticulose sigmoïdienne affectant son colon (9 avril 1991), un eczéma dispersé chez ce sujet anxieux (30 novembre 1993), une polyglobulie réactionnelle au stress

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037082577

—

23 mai 2018

23 mai 2018

LA MISE EN PLACE D'EQUIPES VSD POUR LA PRODUCTION PHARMACEUTIQUE STERILE.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052244705

—

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Accord d’entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires sur les salaires LES STRATIFIES

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049632588

—

1 février 2024

1 février 2024

Accord d'entreprise relatif à l'organisation du Laboratoire Pharmaceutique Stérile (LPS)

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007644620

Admin. suprême

12 novembre 1975

12 novembre 1975

EXPLOITANT LE CABINET CENTRAL D'AFFAIRES "GULF STREAM" AUX SABLES D'OLONNE, A DEMANDE LE 9 OCTOBRE 1973 AU PREFET DE LA VENDEE, DE LUI DELIVRER LA CARTE PROFESSIONNELLE "TRANSACTIONS SUR IMMEUBLES ET FONDS

Source officielle
CC

cr

6079a8d29ba5988459c4f0ec

Cassation

29 juin 1999

29 juin 1999

X..., docteur en médecine, spécialisé en cardiologie, exerçant son activité dans la clinique que dirige Josette Z..., procédait habituellement à des stimulations cardiaques en réutilisant, après stérilisation

Source officielle
CC

soc

6079b1fe9ba5988459c54cab

Cassation

4 juin 1970

4 juin 1970

POSE ET FABRICATION EN SERIE DE MENUISERIE DE BATIMENT PREFABRIQUE", ET NON LE TAUX DE 4 % PREVU PAR L'ARRETE DU 10 DECEMBRE 1965 POUR LE RISQUE 61200 "FABRICATION DE PRODUITS EN MATIERE PLASTIQUE STRATIFIEE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047721789

—

7 décembre 2022

7 décembre 2022

PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA CREATION DU COMITE D'ENTREPRISE EUROPEEN DU GROUPE SOPRA STERIA

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038875834

—

14 juin 2019

14 juin 2019

Accord d'entreprise N°2019-09 relatif à la rémunération des personnels du service stérilisation

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038875560

—

4 juin 2019

4 juin 2019

Accord sur la mise en place et l'utilisation du vote électronique au sein de l'UES Sopra Steria

Source officielle