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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

797 résultats pour « Valérie Redon-Rey »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 2

—

. ― Ecole nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA) FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Permanent de sécurité (en roulement) Val-de-Marne (94) Maisons-Alfort 3 Total COP/ A ENVA 3 VIII. ― Ecole nationale vétérinaire de Toulouse

Article ANNEXE 13

—

Garges-lès-Gonesse-Sarcelles (département du Val-d'Oise) : Dame-Blanche Nord et Ouest, La Muette, Lochères Sarcelles : - limite communale avec Stains jusqu'à la limite communale avec Pierrefitte-sur-Seine ; - limite communale avec Pierrefitte-sur-Seine

Article 1

—

Ecole supérieure d'ingénieurs et de techniciens pour l'agriculture du Val-de-Reuil. Ecole supérieure d'agronomie tropicale de Montpellier.

Article Annexe

—

Paris 722 057 460 16 300,29 Assurances générales de France IART, 20, place de Seine, 92086 Paris-La Défense Cedex 542 110 291 269 547,85 Swiss Life assurances de biens, 86, boulevard Haussmann, 75380 Paris Cedex 08 391 277 878 6 674,98 CRAMA Paris-Val

LEGIARTI000025546975

—

Sainte-Anastasie-sur-Issole, Saint-Martin, Saint-Maximin-la-Sainte-Baume, Saint-Raphaël, Saint-Tropez, Salernes, Seillans, Seillons-Source-d'Argens, Seyne-sur-Mer (La), Tanneron, Taradeau, Tavernes, Thoronet (Le), Toulon, Tourrettes, Tourves, Trans-en-Provence, Trigance, Val

Article 1

—

. ― Ecole supérieure des métiers des agences d'emploi (ESMAE) ; chambre de commerce et d'industrie de Versailles - Val-d'Oise - Yvelines (CCIV). ― Ecole supérieure des métiers des agences d'emploi (ESMAE).

Article Annexe 1

—

FEX101 FEX102-Bretagne et Val de Loire. FEX102 FEX201-Nord-Est. FEX201 FEX202-Vallée du Rhin. FEX202 FEX203-Vallée de la Saône. FEX203 FEX300-Sud-Ouest. FEX300 FEX400-Massif central.

Article 1

—

IV Préparateur en parfum, cosmétique et aromatique. 222 s 2 ans CCI DE VERSAILLES, VAL-D'OISE. - YVELINES. - ISIPCA.

Article (suite 2)

—

UNDÉCANOÏQUE 17 Acide undécylique ACIDE UNDÉCANOÏQUE 17 Acide n-undécylique ACIDE UNDÉCANOÏQUE 17 Acide usé ACIDE SULFURIQUE RÉSIDUAIRE 17 Acide valérianique ACIDE PENTANOÏQUE 17 Acide valérique

Article 1

—

Groupe hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis, centres hospitaliers de Rochefort, de Marennes, de Saint-Pierre-d'Oléron et Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ Résidence Val de Gères ” de Surgères (direction commune)-17-; 7.

Article D718-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 03 > 85

Code de l'éducation

l'Université de Bordeaux par le décret n° 2015-785 du 29 juin 2015 portant association d'établissements à l'université de Bordeaux ; 55° (Supprimé) ; 56° (Supprimé) ; 57° (Supprimé) ; 58° (Supprimé) ; 59° L'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val

LEGIARTI000050672762

—

) ORANGE St Pellerin - Eglise 561631 6776257 2022_LOT2_ZN_28_01_S1 1 St Pellerin - Mairie 561514 6776111 2023_02_45-01 Centre-Val de Loire Loiret 2022_LOT1_ZN_45_08 Nevoy BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Chêne Tête 671003 6737779 2022_LOT1_

Article Annexe

—

52075 Briaucourt ; 52076 Bricon ; 52082 Bugnières ; 52083 Champsevraine ; 52084 Busson ; 52085 Buxières-lès-Clefmont ; 52087 Buxières-lès-Villiers ; 52089 Celles-en-Bassigny ; 52090 Celsoy ; 52091 Cerisières ; 52092 Chalancey ; 52093 Chalindrey ; 52094 Vals-des-Tilles

Article ANNEXE III

—

praticiens, les épreuves sportives se composent de quatre épreuves réalisées successivement : - première épreuve : course à pied ; Les clichés et schémas des épreuves sont consultables sur le site des écoles du service de santé des armées et de l'Ecole du Val-de-Grâce

Article Annexe 40

—

VITRY-SUR-SEINE (DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE) Quartiers Grand ensemble Ouest-Est Dalle Robespierre Rue Audigeois, du numéro 17 au numéro 3. Allée du Puits-Farouche n° 3 et n° 6 ( n°s 2, 4, 5 et 7 exclus).

Article R362-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 23 > 94

Code de la construction et de l'habitation

Chacun des départements de l'Essonne, de Seine-et-Marne, du Val-d'Oise et des Yvelines est représenté au comité par au moins un président d'établissement public de coopération intercommunale ayant son siège dans le département.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 50

Code de la sécurité sociale

On peut recommander la méthode de Rey. 2.4 SEQUELLES MUSCULAIRES ET TENDINEUSES (1). (1) Pour une appréciation plus précise, on pourra se reporter au chapitre IV (système nerveux : 4.2.5.), où sont exposés les six degrés de force musculaire.

Article Annexe II (suite 1)

—

ELM Opérations Chaufferie de Bron Parilly FR000000000000409 CENTRE HOSPITALIER LE VINATIER CENTRE HOSPITALIER LE VINATIER FR000000000000410 LAFARGEHOLCIM CIMENTS LAFARGEHOLCIM CIMENTS-Usine de Val

Article Annexe II

—

DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE Communes de Haÿ-les-Roses (L'), Limeil-Brévannes, Noiseau, Sucy-en-Brie, Villecresnes.

Article (80 à 89)

—

LE MUY D 25 LE MUY 83 D 825 DN 7 LE MUY D 25 LE MUY 83 D 562 D 54 DRAGUIGNAN Limite de département 83/06 MONTAUROUX 83 D 22 D 222 MONTFORT-SUR-ARGENS D 562 LE VAL

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