PLAISANCE GARE [Adresse 1] représentée par Maître François MEURIN de la SELARL TOURAUT AVOCATS, avocats au barreau de MEAUX, avocats plaidant DEFENDEURS Madame [X] [C] [Adresse 2] représentée par Maître Vanessa

responsable de la société PJB Trading, spécialisée dans le négoce de pièces détachées pour l'aviation commerciale et l'aviation d'affaires ; Que, le 19 octobre 1995, une déclaration d'importation de vannes

1997, qui a révoqué pour partie le sursis avec mise à l'épreuve dont était assortie la peine de 18 mois d'emprisonnement prononcée à son encontre le 2 novembre 1995 par le tribunal correctionnel de VANNES

Joseph Y...et Mlle Vanessa Y..., M.

. ; que la SIM, en 1995, avait vu ses commandes exploser ; qu'elle avait été informée point par point de l'évolution de la commande des vannes vapeur et avait bénéficié d'une aide technique ; "alors

REMOND, Juge du Tribunal judiciaire de VANNES, Juge chargée de l'exécution, Assistée de Emmanuelle BEDOUET, Greffière, ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : S.A.S.U.

Le même jour, il a été placé en détention provisoire par ordonnance du juge des libertés et de la détention de Lorient, à la maison d'arrêt de Vannes. 4.

Ainsi jugé en audience publique le 02 Avril 2026 par Vanessa RIEU, Juge du Tribunal Judiciaire, assistée de Fanny ACHIGAR, Greffière. LE GREFFIER LE PRÉSIDENT

Laurent PITET, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier Référé numéro : 2025R01424 DEMANDEUR SA ORANGE LEASE [Adresse 1] comparant par SELARL SAPOVAL PORLIER - Me Vanessa PORLIER [Adresse

[F] [R] [Adresse 1] [Adresse 2] comparant par Me Vanessa DJUROVIC [Adresse 3] [Localité 1] DEFENDEURS M. [J] [W] [Adresse 4] [Localité 2] non comparant M.

BMF PRESSING AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Ouali BENMANSOUR - #G0198 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Sabine FORESTIER, Vice-présidente, assistée de Vanessa ALCINDOR, Greffier, Vu les articles

Portalis DBX4-W-B7J-UVPS AFFAIRE :[L] [D] [P] C/ [W] [V], [I] [R] [G] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT LE JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION STATUANT EN RÉFÉRÉ : Vanessa

Tribunal de Commerce de NICE, Nous, Sylvain CAILLEUX Juge chargé du contrôle des mesures d'instruction, assisté du Greffier, dans l'instance opposant : SDE SIMEON SRL [Adresse 1], [I] [U] ITALIE Me Vanessa

Septembre 2024 N° RG 24/00590 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4PMX PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [O] [E] [Z], né le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 5] demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Vanessa

CABINET BRAULT ET ASSOCIES - #J0082 représentée par Maître Sabine CHASTAGNIER de l’AARPI CABINET BRAULT ET ASSOCIES - #J0082 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Lucie FONTANELLA, Vice-présidente, assistée de Vanessa

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Vanessa Z..., contre le jugement du tribunal de police de DAX, en date du 4 décembre 2017, qui, pour circulation d'un véhicule en dehors de la chaussée

Représentant : Me Vanessa REA de la SELARL BOUZEREAU- KERKERIAN-REA, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelant C/ Mme Marie-Christine Y... épouse X...

Localité 3] NOMBRE D’ENFANT(S) MINEUR(S) : 2 *********************** COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ RENDU PUBLIQUEMENT PAR MISE à DISPOSITION AU GREFFE : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Vanessa