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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69e34523cdc6046d47aae647
7 avril 2026
7 avril 2026
410 euros entre le 19 avril 2022 et le 12 décembre 2022 ; * Opérations contraires à l'objet social (règlements dans des pharmacies, médecins, organismes de santé, paiements chez INTERSPORT, ADIDAS, ZARA
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:0602DEC003780519
2 juin 2022
2 juin 2022
Blage STOJANOVSKI 1949 Blagica CHAVKOSKA 1949 Anka SAVESKA 1946 Zoran KRSTEVSKI 1956 Bona JOVANOVSKA 1959 Jagoda MIHAJLOSKA 1958 Lidija GROZDANOVSKA 1960 12110/20 25/02/2020 (3 applicants) Zara
Source officielle0P2 P.proximité-ATF2
6974b1f4cdc6046d478aa004
29 janvier 2024
29 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 08 Avril 2024 Président : Madame ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame DE ANGELIS, Débats en audience publique le : 04 Septembre
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
6978c088cdc6046d47de28d6
1 février 2024
1 février 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 22 Février 2024 Président : Madame ZARB, Juge Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 01
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
690901e874f11989f34cf5c4
1 février 2024
1 février 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 04 Avril 2024 Président : Madame ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
6909044374f11989f34d2b78
1 février 2024
1 février 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 04 Avril 2024 Président : Madame ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique
Source officielleChambre des Etrangers
63cb93869c02507c9078deda
20 janvier 2023
20 janvier 2023
l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 5], - à l'intéressé, - au Préfet de Loire Atlantique, - à Me Olivier ZAGO
Source officielleChambre civile Section 1
67ad8f89d8956911a3ff606e
10 avril 2024
10 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Valérie LEBRETON, Présidente de chambre Emmanuelle ZAMO, Conseillère Guillaume DESGENS, Conseiller GREFFIER
Source officielleChambre civile Section 1
67ad8f8dd8956911a3ff6094
24 avril 2024
24 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Thierry JOUVE, président de chambre Marie-Ange BETTELANI, conseillère Emmanuelle ZAMO, conseillère GREFFIER
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6870a1705b6604a26aae8811
10 juillet 2025
10 juillet 2025
représenté par Me Jean-Baptiste Zaarour, avocat au barreau de Valenciennes DEFENDERESSES AU DEFERE SAS BKR Transport Express, prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette
Source officielleChambre commerciale
66a099092be3e083f4fad4e2
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Le Bar à pâtes et Zaara) dont M. [T] était également le gérant.
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-3267
20 juin 2006
20 juin 2006
margin-bottom:0pt; text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Information Note on the Court’s case-law No. 87 June 2006 Zarb
Source officielleChambre commerciale
69d746b0cdc6046d479cb1da
8 avril 2026
8 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Valérie LEBRETON, présidente de chambre Emmanuelle ZAMO, conseillère Guillaume DESGENS, conseiller En présence
Source officielleChambre sociale TASS
69725e3ccdc6046d475087f4
21 janvier 2026
21 janvier 2026
DESGENS, conseiller Mme ZAMO, conseillère GREFFIER : Madame CARDONA, greffière lors des débats.
Source officielleJEX DROIT COMMUN
670eadd51c3411ff3451e417
15 octobre 2024
15 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 15 Octobre 2024 DOSSIER N° RG 24/03838 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZAAO Minute n° 24/ 381 DEMANDEURS Monsieur [H] [U] né le [Date
Source officielleChambre civile Section 1
6710aa40be64d7e510244eb2
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Thierry JOUVE, président de chambre Marie-Ange BETTELANI, conseillère Emmanuelle ZAMO, conseillère GREFFIER
Source officielleChambre civile Section 1
6710aa42be64d7e510244ec4
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Thierry JOUVE, président de chambre Marie-Ange BETTELANI, conseillère Emmanuelle ZAMO, conseillère GREFFIER
Source officielleJCP REFERES
6706f60df1d01e3c86fadbd2
8 octobre 2024
8 octobre 2024
à l'article 450 et suivants du Code de Procédure Civile, les parties ayant été avisées préalablement ; ENTRE : DEMANDEUR Monsieur [L] [R], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Amélie ZAROUR
Source officielleChambre civile Section 2
6707700781e733ee26982d4f
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Valérie LEBRETON, présidente de chambre Emmanuelle ZAMO, conseillère Guillaume DESGENS, conseiller GREFFIER
Source officielleChambre sociale TASS
6620b8c0bd6a8f00086ab875
17 avril 2024
17 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur BRUNET, Président de chambre, Madame BETTELANI, Conseillère Mme ZAMO, Conseillère GREFFIER : Madame
Source officiellePage 33 sur 78