Le chauffage du dépôt et de ses annexes ne peut être réalisé que par eau chaude, vapeur produite par un générateur thermique ou autre système présentant un degré de sécurité équivalent.

Article Annexe I

—

Article Annexe à l'article R172-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 12

Code de la construction et de l'habitation

de chauffage, de refroidissement, d'eau chaude sanitaire et de ventilation, mentionnée au 2° de l'article R. 172-4, est définie par un indicateur noté Cep.

Article Annexe II

—

Ventilation et température a) L'isolation, le chauffage et la ventilation dans les locaux d'hébergement doivent être conçus de façon à ce que la circulation de l'air, les taux de poussière et les concentrations de gaz soient maintenus dans des limites

Article Annexe 1

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. - Echangeur-récupération de chaleur air/air dans un bâtiment d’élevage de volailles / Fiche d’opération n° AGRI-TH-113 - Récupération de chaleur fatale issue d'un procédé industriel industriel pour le chauffage d'une serre ou d'un batiment d'élevage

Article Annexe I

—

Installations électriques, éclairage et chauffage Les équipements métalliques sont mis à la terre conformément aux règlements et aux normes applicables. - les aérothermes sont de type C au sens de la norme FD CEN/TR 1749 (version de novembre 2015) ; 2.2.13

Article II

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. - Agents temporaires : entreprises non nationalisées (b). 40. 1ZD 2, 20 TC Chauffage urbain et climatisation urbaine (c). 40. 3ZA 2, 20 Chauffage d'immeuble à forfait (exploitant de chauffage) quel que soit le combustible utilisé. 40.

Article Annexe

—

Groupe 2 3, 80 45. 3 AC Travaux d'installation électrique. 45. 3 AD Pose d'antennes extérieures associée au commerce d'appareils de radio, de télévision. 45. 3 EA Plomberie, installations sanitaires seules ou associées avec le chauffage

Article Annexe

—

fabrication de charpentes 28. 1AC 4,90 Fabrication de menuiseries métalliques 28. 1CA 3,00 Fabrication de réservoirs, citernes métalliques ou de bouteilles pour gaz comprimés 28. 2AB 6,30 Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage

Article ANNEXE

—

central. 25. 21Z Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central. 25. 29 Fabrication d'autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques. 25. 29Z Fabrication d'autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques

Article Annexe 2

—

Conformément à l'arrêté du 21 février 2022 (NOR : MENE2206310A), les compétences à évaluer figurant en annexe 3 dudit arrêté, pour chacun des baccalauréats suivants, sont ajoutées à l'annexe 2 du présent arrêté : - INSTALLATEUR EN CHAUFFAGE

Article 221-II-1/41

—

Un confort correspondant aux conditions minimales d'habitabilité doit également être assuré, ce qui implique des services au moins suffisants pour la préparation des repas, le chauffage, la réfrigération des produits ménagers, la ventilation mécanique

Article Annexe

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Syndicat des composants de systèmes intégrés de chauffage et de rafraîchissements (COCHE BAT). Chambre syndicale du carreau céramique de France (CSCCF). Syndicat national des extrudeurs plastiques (SNEP).

Article Annexe 1

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Revêtement des porte-bagages et gaines de chauffage et de ventilation X X (1) - - 8. Conducteurs électriques - - X 9.

Article Annexe 130-A.1

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Plans et documents : - emménagements avec indication des surfaces et volumes des locaux équipage ; - chauffage et ventilation ; - éclairage ; - circuit d'eau potable ; - rapport sur les mesures de bruit.

Article Annexe I

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Installations électriques, éclairage, chariots et chauffage Les équipements techniques (systèmes de réchauffage électrique des encadrements de portes, résistances de dégivrage, soupapes d'équilibrage de pression, etc.) présents à l'intérieur des chambres

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 76

Arrêté du 25 juin 1985 fixant, par voie de dispositions générales, des mesures de prévention relatives aux téléphériques de service susceptibles de transporter des personnes.

Le préposé à la conduite doit disposer d'un siège et d'un dispositif de chauffage n'émanant aucun gaz toxique. Le niveau sonore dans le poste doit être compatible avec les nécessités de l'exploitation.

Article 223 a-II-2/06

—

Lorsque le chauffage est à l'huile, il peut être exigé en outre que les salles de chauffe soient équipées localement de systèmes fixes ou portatifs d'arrosage par pulvérisation d'eau sous pression ou d'épandage de mousse au-dessus ou en dessous du sol

Article Annexe I (suite)

—

SYSTÈME DE VENTILATION ET DE CHAUFFAGE 9.4. SIÈGES 9.4.2. SIÈGE DU CONDUCTEUR (EXIGENCES COMPLÉMENTAIRES) 9.4.3. COUCHETTE 9.5.

Article D311-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 52 > 67

Code de l'éducation

non-ferreux). 224 Matériaux de construction, verre, céramique. 225 Plasturgie, matériaux composites. 226 Papier, carton. 227 Energie, génie climatique (y compris énergie nucléaire, thermique, hydraulique ; utilités ; froid, climatisation, chauffage

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