qu'en outre, la lettre nationale de la caisse primaire d'assurance maladie affirme qu'il existe dans le domaine des thérapeutiques endo-vasculaires un champ de recoupement entre les activités des chirurgiens

bovins, a été conduit à l'hôpital de Confolens, où, arrivé à 17 heures 30, il est décédé à 22 heures 30 des suites d'une rupture traumatique de la rate et d'une hémorragie interne ; que Guy X..., chirurgien

alinéa de l'article 22 du décret du 26 octobre 1948 relatif au fonctionnement des conseils de l'Ordre des médecins, des chirurgiens-dentistes et des sages-femmes : "( ...)

Le chirurgien-dentiste n’est pas tenu d’une obligation de résultat. Aucune faute qui lui serait imputable n’est démontrée.

X... et de Me Roger, avocat de l'ordre national des chirurgiens-dentistes, - les conclusions de M.

X..., chirurgien, titulaire d'un certain nombre de parts de la SCP a notifié au président du conseil d'administration des sociétés exploitant les cliniques son intention de ne plus opérer dans deux d'entre

X..., chirurgien-dentiste, le remboursement de la somme de 1 957,57 euros sur le fondement de l'article R. 162-53 du code de la sécurité sociale au titre d'actes de radiologie effectués sans agrément et

C..., Théophile, Hector, Quentin Z..., ses six frères et soeurs (les consorts Z...), l'ont assigné en indemnisation de leurs préjudices en présence de la Caisse autonome de retraite des chirurgiens-dentistes

Y..., chirurgien (le praticien), dans les locaux de la société Clinique des Alpes, aux droits de laquelle se trouve la société Clinique Belledonne (la clinique) ; qu'en raison de complications post-opératoires

X..., de la SCP Foussard et Froger, avocat de la Caisse autonome de retraite des chirurgiens-dentistes et des sages-femmes, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Joint les pourvois n° 17

Z..., chirurgien (le praticien), assuré par la société Alliance IARD (la société Allianz), Mme X... a présenté des complications ; qu'après avoir fait désigner un expert en référé, elle a assigné le praticien

W..., engagé le 15 juin 2009 en qualité de chirurgien-dentiste par M.

EXPOSE DU LITIGE : Mme [W] [O] a été embauchée le 1er octobre 2003, en qualité de chirurgien-dentiste, par la CPAM du [Localité 4], suivant un contrat à durée indéterminée à temps partiel régi par la

(le praticien), chirurgien, d'avoir cessé son activité au sein des locaux de la société Clinique Richelieu (la clinique), sans respecter les clauses de préavis et de non-réinstallation contenues dans le

. *** FAITS ET PROCEDURE Mme [P] [C], épouse [H], recrutée en qualité de chirurgien-dentiste salariée à temps partiel par l'Union des mutuelles de France 06

Y... et X..., chirurgiens exerçant dans une clinique, ont conclu, avec d'autres praticiens, un « pacte de préférence » par lequel chaque signataire s'est engagé, en cas de cessation de ses fonctions dans

X..., chirurgien urologue, installé le 5 janvier 1988 a poursuivi cette activité en secteur conventionné, dit secteur I ; que la caisse primaire d'assurance maladie a rejeté sa demande d'option pour le

Y..., chirurgien-dentiste, a estimé inévitables leur extraction et la confection de prothèses totales, opinion qu'a approuvée l'expert judiciaire ultérieurement désigné ; que dans l'incapacité d'utiliser