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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110680
25 octobre 2023
25 octobre 2023
[K] [W], après débats en l'audience publique du 12 septembre 2023 où étaient présents Mme Champalaune, président, Mme Poinseaux, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, et Mme Layemar, greffier
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110621
20 novembre 2024
20 novembre 2024
[S], après débats en l'audience publique du 1er octobre 2024 où étaient présentes Mme Champalaune, président, Mme Poinseaux, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, et Mme Layemar, greffier
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110620
20 novembre 2024
20 novembre 2024
Sur le rapport de Mme Poinseaux, conseiller, les observations écrites de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110289
30 avril 2025
30 avril 2025
Fulchiron, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, et Mme Layemar, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110267
30 avril 2025
30 avril 2025
l'audience publique du 4 mars 2025 où étaient présentes Mme Champalaune, président, Mme Agostini, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, et Mme Layemar, greffier de chambre, la première
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO10491
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Vigneau, président, Mme Ducloz, conseiller rapporteur, M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110397
12 juin 2025
12 juin 2025
, président, Mme Agostini, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, et Mme Ben Belkacem, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2026:C110355
10 juin 2026
10 juin 2026
Fulchiron, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseillère doyenne, et Mme Tifratine, greffière de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée de la présidente et des conseillers
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2026:C110356
10 juin 2026
10 juin 2026
Fulchiron, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseillère doyenne, et Mme Tifratine, greffière de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée de la présidente et des conseillers
Source officielleciv3
61372219cd580146773fa3e0
31 mai 1994
31 mai 1994
Douvreleur, conseiller rapporteur, M. Peyre, conseiller rapporteur, M.
Source officiellesoc
6079b2109ba5988459c55890
16 janvier 1975
16 janvier 1975
D'UN CONSEILLER RAPPORTEUR ALORS QUE CE DERNIER N'A PAS ENTENDU PETIOT, DEFENDEUR, ET N'A DONC PAS REMPLI LA MISSION QUI LUI ETAIT CONFIEE NI RESPECTE LE DROIT DE CE DERNIER A SOUTENIR SA DEFENSE ;
Source officiellesoc
61372101cd580146773f0375
26 octobre 1989
26 octobre 1989
Waquet, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, Mme A..., Melles B..., Marie, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv2
Donne défautc/M. Y
613720d2cd580146773eeb11
11 juillet 1988
11 juillet 1988
Billy, conseiller rapporteur, MM. Chabrand, Michaud, Devouassoud, Dutheillet-Lamonthézie, Deroure, Burgelin, conseillers, Mme Z..., M. Lacabarats, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv1
613722b2cd58014677400446
2 juillet 1996
2 juillet 1996
Lemontey, président, Mme Lescure, conseiller rapporteur, M. Fouret, conseiller, M.
Source officiellecr
61372528cd5801467741b751
9 janvier 1989
9 janvier 1989
d'un conseiller ni même le nom du conseiller rapporteur et ne fait pas la preuve de sa régularité au regard des dispositions de l'article 513 du Code de procédure pénale qu'il a méconnues " ; Et sur le
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2023:AV15002
9 mars 2023
9 mars 2023
doyen faisant fonction de président, Mme Bohnert, conseiller référendaire rapporteur, Mme Durin Karsenty, conseiller faisant fonction de doyen, Mme Vendryes, M.
Source officiellecr
édure suiviec/Fabrice X
6079a87d9ba5988459c4d7dd
1 février 2000
1 février 2000
Tallinaud, conseiller rapporteur qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés et en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, et lors du délibéré, par M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-146021
10 juillet 2014
10 juillet 2014
GRIEFS Invoquant l’article 6 §§ 1 et 3 de la Convention, le requérant se plaint de l’absence de communication du rapport du conseiller rapporteur et des conclusions écrites du représentant du ministère
Source officiellecr
6137259dcd5801467741f3b6
16 décembre 1998
16 décembre 1998
Beyer, président, a été entendu en sa lecture du rapport établi par Mme Laurent, conseiller ; "alors que le président de la juridiction ne saurait se substituer au conseiller rapporteur, présent lors
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR01350
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Coirre, conseiller rapporteur, M.
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