Différentes configurations hydrauliques ssc (présenter les 10 schémas hydrauliques les plus courants sur le marché avec avantages/inconvénients, etc.) ; 2.4. Savoir dimensionner un SSC.

Article 8

—

condition mentionnée au 1° du I de l'article 7, dans la limite de 80 % de l'opposé mathématique du montant de l'excédent brut d'exploitation gaz et électricité de la période éligible considérée ; ou b) 50 % de la somme des coûts éligibles de chaque énergie

Article L141-5-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 99 > 40

Code de l'énergie

Ces informations portent notamment sur les potentiels énergétiques, renouvelables et de récupération mobilisables, sur la part déjà prise par chaque établissement public de coopération intercommunale dans le déploiement des énergies renouvelables, sur

Article 7

—

En application des articles D. 31-10-2 et D. 31-10-10 du code de la construction et de l'habitation, pour justifier que le coût total d'opération d'un logement ancien n'inclut ni l'installation d'un dispositif de chauffage fonctionnant aux énergies fossiles

Article Annexe 2

—

, transports terrestres et maritimes Excellence 3 ans Forêt-Bois Bourgogne-Franche-Comté Infrastructures, bâtiment, éco-construction Excellence 3 ans Forêt Bois Papier Nouvelle-Aquitaine Matériaux, matériaux innovants Excellence 3 ans Energies

Article CH 4

—

du local précisant : - l'emplacement et la largeur des issues ; - l'emplacement des générateurs par rapport aux parois du local ; - l'emplacement des orifices de ventilation et des conduits de fumée ; - l'emplacement des organes de coupure des énergies

Article 23

—

En cas de production collective d'énergie, on entend par énergie consommée par le logement la part de la consommation totale d'énergie dédiée à ce logement selon une clé de répartition à définir par le maître d'ouvrage lors de la réalisation du bâtiment

Article 22

—

L'effort national de recherche privilégiera les énergies renouvelables, notamment la production d'énergie solaire photovoltaïque à partir de couches minces, l'énergie des mers et toutes les ressources de la géothermie à différentes profondeurs, le stockage

Article L171-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 56 > 98

Code de la construction et de l'habitation

Pour la construction et la rénovation de bâtiments, un décret en Conseil d'Etat fixe les résultats minimaux : 1° De performance énergétique pour des conditions de fonctionnement définies, évaluée en tenant compte du recours aux énergies renouvelables

Article 10-1

—

étiquettes ou documents d'accompagnement, cette valeur doit être calculée selon la méthode décrite ci-dessous : a) Mode de calcul et expression de la valeur énergétique : La valeur énergétique des aliments diététiques pour chiens et chats, ou énergie

Article L143-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 01 > 32

Code de l'urbanisme

gestionnaires de logements situés sur le territoire de l'établissement public de coopération intercommunale compétent ou la commune, si ces organismes en ont désigné un ; 7° Lorsque le schéma de cohérence territoriale tient lieu de plan climat-air-énergie

Article R221-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 51 > 14

Code de l'énergie

Les ventes d'énergie utilisée pour la production de chaleur ou de froid, réalisées en exécution de contrats d'exploitation comportant une prestation d'approvisionnement en énergie et une prestation de gestion de l'énergie, sont regardées comme des ventes

Article 3

—

L'unité de puissance est le watt, puissance d'un système énergétique dans lequel est transférée uniformément une énergie de 1 joule pendant 1 seconde.

Article Annexe II

—

A Mayotte, l'Etat arrêtera avant le 31 décembre 1986, en concertation avec les élus locaux, un plan pluriannuel de développement agricole comprenant notamment un programme d'actions incitatives en faveur d'aménagements hydrauliques et du développement

Article Annexe II

—

Méthode hydraulique pour le contrôle des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes 1.

LEGIARTI000038165826

—

Résumé du référentiel d'emploi Le technicien de maintenance CVC assure la maintenance préventive de niveau 2, réalise la maintenance corrective et optimise les réglages des équipements thermiques et thermodynamiques, des réseaux de distribution hydrauliques

Article 8 bis

—

La recherche de perte d'étanchéité du réservoir prévue au point 1. 1 de l'annexe au présent arrêté peut être remplacée par l'épreuve hydraulique, réalisée à la pression d'épreuve initiale, visée à l'article 25 de l'arrêté du 15 mars 2000 relatif à l'exploitation

Article R214-119-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 00 > 12

Code de l'environnement

-Pour un aménagement hydraulique au sens de l'article R. 562-18, le niveau de protection s'apprécie comme sa capacité à réduire, au moyen d'un stockage préventif d'une quantité d'eau prédéterminée en provenance du cours d'eau ou en provenance de la mer

Article L661-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 58 > 07

Code minier (nouveau)

commission départementale des mines ” sont supprimés ; 5° Le premier alinéa de l'article 161-10 est ainsi rédigé : " L'explorateur ou l'exploitant est tenu de remettre au territoire des Terres australes et antarctiques françaises les installations hydrauliques

Article D47-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 25 > 98

Code de procédure pénale

-Gestion qualitative et quantitative de la ressource en eau, préservation et restauration des milieux aquatiques, ouvrages hydrauliques et prévention des risques d'inondation ;

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