Codes de loi français

Article ANNEXE I

Vanne d'isolement télécommandée avec limiteur de débit : Marque : Type : Numéro d'homologation : R 67-01. 3. 6. Détendeur-vaporiseur : Marque : Type : Numéro d'homologation : R 67-01. 3. 7.

LEGIARTI000039445554

R. 2363-2 Autorisation préalable à toute construction à l'intérieur des polygones d'isolement créés autour des établissements du ministère de la défense.

Article 2

; d) Médecins de l'éducation nationale ; 5° Licenciement pour inaptitude physique conformément aux dispositions de l'article 24 du décret du 7 octobre 1994 susvisé, sauf pour le corps des médecins de l'éducation nationale ; 6° Licenciement pour insuffisance

Article 6

Section A : Les insuffisances respiratoires chroniques., Art. ANNEXE, Sct. Section B : Les traumatismes thoraco-pulmonaires et chirurgie thoracique., Art. ANNEXE, Sct. Section C : Pathologie tumorale de l'appareil respiratoire., Art. ANNEXE, Sct.

Article Annexe Ia

. - Telluromètre et contrôleur d'isolement. - Moyens de nettoyage. - Logiciel de maintenance.

Article Annexe II

équipés de systèmes d'alarme qui émettent des sons en dehors de la gamme sensible des animaux, lorsque cela n'empêche pas qu'ils soient audibles pour les êtres humains ; c) Les locaux d'hébergement doivent, le cas échéant, disposer d'une isolation phonique

Article Annexe I-A

Lorsque les produits explosifs se trouvant dans l'installation peuvent présenter un régime de décomposition rapide de type détonation, les distances d'isolement entre deux bâtiments ou installations pyrotechniques respectent a minima les distances (en

Article Annexe I

Objet du contrôle : - présence de dispositifs d'isolement des réseaux d'évacuation des eaux de ruissellement implantés de sorte à maintenir sur le site les eaux d'extinction d'un sinistre ou l'écoulement d'un accident de transport (le non-respect de ce

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Protection contre la chaleur ou le feu Les équipements de protection individuelle destinés à préserver tout ou partie du corps contre les effets de la chaleur ou du feu possèdent un pouvoir d'isolation thermique et une résistance mécanique appropriés

Article Annexe I

Objet du contrôle : - respect de la distance d'isolement (le non-respect de ce point relève d'une non-conformité majeure). 2.2.

LEGIARTI000050802679

céramique 23.32Z Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite 23.41Z Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental 23.42Z Fabrication d'appareils sanitaires en céramique 23.43Z Fabrication d'isolateurs

Article Annexe à l'article A112

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 75 > 41

Dans l'hypothèse où le montant de cette garantie serait insuffisant, la garantie nouvelle déclenchée par la réclamation sera alors amenée à compléter cette insuffisance pour autant que vous n'ayez pas eu connaissance du fait dommageable avant la date

Article 223 a-II-2/22

extérieurs ouverts qui font partie d'une échappée et les cloisons d'entourage situées de telle manière que leur détérioration en cas d'incendie empêcherait une échappée jusqu'au pont d'embarquement doivent posséder une intégrité au feu et un degré d'isolation

Article Annexe II

partie Le feu et ses conséquences -le feu -comportement au feu 6h00 2e partie Sécurité incendie -principes de classement des établissements -fondamentaux et principes généraux de sécurité incendie -desserte des bâtiments -cloisonnement d'isolation

Article 242-11.16

Les prescriptions de l'article 221-II-2-9.3.1 sont applicables pour déterminer son degré d'isolation. Le volet est muni, sur un côté au moins du cloisonnement, d'un indicateur bien en vue montrant si le volet est en position ouverte.

Article ANNEXE

D'autre part, il doit être précisé si le projet se situe dans une zone soumise à une obligation d'isolement acoustique vis-à-vis des bruits extérieurs.

Article 223 a-II-2/20

En ce qui concerne les locaux de la catégorie (5), l'administration détermine si les degrés d'isolation prévus dans la table 20.1 doivent s'appliquer aux extrémités des roufs et des superstructures et si ceux prévus dans la table 20.2 doivent s'appliquer

Article 223 a-II-1/31

par des barres du tableau de distribution alimentant ce circuit force en un endroit du tableau adjacent à l'alimentation du circuit force de l'appareil à gouverner ; 7.2. on doit prévoir dans le local de l'appareil à gouverner des moyens permettant d'isoler

LEGIARTI000026498432

Travaux d'étanchéité et d'isolation. Construction en béton. Construction de routes et voies. Maçonnerie. Préparation du gros œuvre et des travaux publics. Pose de canalisations. Préfabrication en béton industriel.

Article 9-3

Dérogations au principe de regroupement Médecins exerçant en zones d'interventions prioritaires (ZIP) Pour les médecins exerçant en zone caractérisée par une insuffisance de l'offre de soins ou des difficultés d'accès aux soins prévues au 1° de l'article