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2 902 résultats pour « motocyclette »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C200290

Cassation

2 avril 2026

2 avril 2026

[C], qui conduisait sa motocyclette, a été victime d'un accident de la circulation impliquant un véhicule automobile conduit par Mme [V] et assuré par la société AMF assurances, aux droits de laquelle

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00647

Cassation

19 mai 2026

19 mai 2026

Mme [X] [N], passagère d'une motocyclette, a été victime d'un accident de la circulation impliquant un véhicule automobile conduit par Mme [A] [I] et assuré auprès de la société [2]. 3.

Source officielle
CC

cr

61372602cd58014677422419

Cassation

28 novembre 2000

28 novembre 2000

. la somme de 86 837, 75 francs en réparation de son préjudice économique ; qu'en ce qui concerne le poste du préjudice qualifié par la partie civile de " matériel " représentant la valeur de la motocyclette

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210198

Cassation

24 mars 2016

24 mars 2016

[O] [V] circulait sur sa motocyclette sur le CD 919 dans le sens [Localité 2]-[Localité 3], et qu'à la sortie d'un léger virage à gauche, au sommet d'une côte, il est entré en collision avec le véhicule

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200597

Cassation

20 juin 2024

20 juin 2024

[D] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Paris dans les rubriques « Automobiles, cycles, motocycles, poids lourds, engins de chantier à motorisation électrique

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a19ea7acdc6046d4769b525

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Alors qu'elle circulait sur sa motocyclette, elle a été percutée par le véhicule conduit par Madame [B], assuré auprès de la SA ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL IARD, qui a effectué un dépassement par la droite

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e0bd3db21cbdd86821

Appel

13 février 2003

13 février 2003

FAITS - PROCÉDURE - PRÉTENTIONS DES PARTIES Florent Y... et son assureur, la Mutuelle des motards (la Mutuelle) ayant assigné Florent Y... en résolution de la vente d'une motocyclette Yamaha 850 TDM

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. A

613721b1cd580146773f62b2

Cassation

14 janvier 1992

14 janvier 1992

Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que sur la partie d'une route interdite à la circulation publique donnant accès à la partie de la même route où devait se dérouler une course de côte motocycliste

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. Régis X

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02532

Cassation

7 novembre 2017

7 novembre 2017

D..., qui suivait une centaine de mètres derrière, a bien vu la motocyclette de sorte qu'on peut en déduire que la visibilité n'était pas masquée ; qu'il y a lieu de relever que ce seul témoin direct de

Source officielle
CC

civ2

60794cd49ba5988459c472b5

Cassation

29 avril 1998

29 avril 1998

Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 15 mai 1996), que, le 16 juillet 1985, une motocyclette sur laquelle avaient pris place MM.

Source officielle
CC

civ1

60794c149ba5988459c449fc

Cassation

15 avril 1982

15 avril 1982

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : VU L'ARTICLE 1147 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE, POUR DECIDER QUE LA RESPONSABILITE DE M X..., MONITEUR D'UNE ECOLE DE CONDUITE DE MOTOCYCLETTES, ETAIT

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6711fa9a7603bf88a1884505

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

. *** FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS Selon facture du 24 Avril 2015, la société Superbike vendait à monsieur [N] une motocyclette neuve

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201645

Cassation

16 septembre 2010

16 septembre 2010

X... est entré en collision, alors qu'il circulait sur une motocyclette, avec le véhicule conduit par M. Y..., circulant en sens inverse ; que M. X... a assigné M.

Source officielle
CC

cr

6079a7f39ba5988459c4b69d

Cassation

14 juin 1978

14 juin 1978

A ACHETE UNE MOTOCYCLETTE APPARTENANT A Y..., ET EN A PAYE LE PRIX PAR CHEQUE DU 28 OCTOBRE 1971 ; QU'IL A ETE CONVENU SPECIALEMENT ENTRE LES PARTIES QUE LE VENDEUR SERAIT DEPOSITAIRE DE L'ENGIN, JUSQU'A

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97abd3db21cbdd8871c

Appel

30 juin 2006

30 juin 2006

qui a percuté avec violence et de manière frontale la voiture de sorte qu'il est inexact de soutenir que cette dernière a coupé la route au motocycliste comme le prétend M.

Source officielle
CC

civ1

60794ce59ba5988459c47700

Cassation

29 février 2000

29 février 2000

si la responsabilité de l'assuré est établie, celui-ci étant appelé en la cause, soit par l'assureur, soit par la victime ; Attendu que Laurent Y... et Philippe X..., qui se trouvaient sur une motocyclette

Source officielle
CC

civ2

60794c4b9ba5988459c452ac

Cassation

24 octobre 1990

24 octobre 1990

Y..., qui circulait sur une route à motocyclette, fut blessé dans des chocs successifs avec un ensemble routier conduit par M. A..., l'automobile de M.

Source officielle
CC

civ2

60794c629ba5988459c45597

Cassation

27 février 1991

27 février 1991

X..., pilotant en état d'imprégnation alcoolique une motocyclette que venait de lui prêter M.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

66abcdb89c59f43650013e88

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

[B] [X] une motocyclette Yamaha, modèle FJR 1300, immatriculée [Immatriculation 6], au prix de 2.650 euros. Par courrier en date du 12 octobre 2023 M.

Source officielle
CC

civ2

6137245ecd58014677414ead

Cassation

21 avril 2005

21 avril 2005

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, qui est recevable : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Toulouse, 4 novembre 2003), que Laurent X..., pilotant une motocyclette

Source officielle