tendant à la suppression de la canalisation, que celle-ci longeant le mur sur lequel est édifié l'appentis, elle relève comme celui-ci de la prescription trentenaire, cependant qu'il résultait des photographies

"pour faire peur, sans aucune intention homicide, parce que lui, et son groupe étaient agressés, parce qu'il savait que le groupe adverse était armé" et sur ce dernier point, s'appuyait sur des photographies

Z... résultent d'éléments objectifs recueillis au cours de l'instruction : clichés photographiques établissant la présence à Strasbourg de Gérard Y... et Pascal A..., factures d'opérations de paiement

jeunes enfants torturés et maltraités sexuellement, ils ont ainsi malheureusement que d'autres contribué à encourager le développement d'un infâme et abject marché de l'innocence ; que tant les photographies

Soledad lors de l'escale du cargo au Havre le 2 janvier 1995 ; qu'il apparaît donc que Guiseppe X... était le contact de Jorge Y... à bord de l'Isla Soledad ; que Guiseppe X... a reconnu sur photographie

Z..., éducateur, avait attesté de sa présence à Vienne au seul vu d'une photographie qui n'était pas versée aux débats ; "alors, d'une part, qu'en n'ayant pas recherché, comme le tribunal dont la confirmation

Y..., au domicile duquel étaient notamment saisis nombre de documents administratifs, des photographies et des dénonciations de ressortissants algériens, notamment pour séjour irrégulier, ne peut pas sérieusement

d'une voiture sur une ligne continue, en sommet de côte, à un passage particulièrement dangereux, permettant ainsi au conducteur de s'échapper ; que, pour contester les faits, le prévenu produit des photographies

X... ne reconnaît qu'une gifle et une fessée curieusement d'ailleurs administrée avec une cuillère en bois sur les fesses de l'enfant ; au vu des photographies de la victime des tuméfactions et hématomes

reçoit leurs observations; qu'au cours de l'audition du docteur Marchalant, médecin légiste, le président de la cour d'assises a communiqué à cet expert, aux jurés et aux assesseurs, des planches photographiques

peuvent être versés aux débats dans le cadre d'une procédure de divorce des éléments de preuve qui ont été obtenus par fraude ; qu'en se bornant à relever, pour refuser d'écarter des débats les photographies

X... était "investi de la responsabilité complète du bureau de Lyon quant à la confection des encarts" et que, tant la photographie de la page de garde du numéro du 29 novembre au 5 décembre 1980 que

charge" ; que sur ce même document, certains noms avaient été rayés, ce qui démontrait que la clinique avait tout de même facturé ces sommes ; que ces documents informatiques constituaient une "photographie

Y..., embauché en juin 1969 par l'entreprise Studio Arambourou et devenu, en dernier lieu, opérateurtireurvendeur en photographie, a été licencié le 18 avril 1990 ; Attendu que le salarié fait grief

Pour écarter la valeur probante du procès-verbal de constat dressé par huissier de justice le 24 mai 2020, l'arrêt retient que les photographies qu'il comporte en annexe ne permettent pas de retenir que

[X], autre véhicule qui n'apparaissait pas non plus sur la photographie annexée à ce procès-verbal, le tribunal de police s'est contredit, en violation de l'article 593 du code de procédure pénale ».

L’originalité des photographies litigieuses est ainsi présentée en demande : photographie numérotée AFP_9UL4YX : “Cliché pris sur le vif, le photographe [O] [D] a su saisir dans l'instant un tir de l'arrière

en noir et blanc de locaux sombres produites devant la cour par la SCI Alsel, qui affirme que ces photographies ont été prises antérieurement à la vente et que celles-ci lui ont été transmises par son