6 septembre 1976 par la société Bourjois en qualité de conditionneuse, a été licenciée le 28 novembre 1990, pour absences longues et répétées perturbant la bonne marche du service et nécessité de remplacer

, en date du 21 août 2001, qui, dans l'information suivie contre lui du chef, notamment, de vol avec arme, a confirmé l'ordonnance du juge des libertés et de la détention prolongeant sa détention provisoire

fonction de président" ; Attendu que l'arrêt attaqué mentionne que, lors des débats et du délibéré, la cour d'appel était composée notamment de Mme Algier, conseiller, présidant l'audience en remplacement

suivant l'article L. 241-10-1 du Code du travail, le licenciement d'un salarié prononcé au vu d'un avis médical d'aptitude partielle à l'emploi, sans qu'il ait été tenu compte du caractère relatif et provisoire

* Son remplacement doit être pris en charge par la SAS OSPA-2 dans le cadre de la garantie de 2 ans contractuelle et doit être remplacée.

[V] a néanmoins reconnu sa responsabilité et proposé un remplacement de la clôture par une offre en PVC, ce qu'elle a refusé, souhaitant un remplacement à l'identique en bois, outre un remplacement de

ces objectifs ; "alors que, d'une part, aux termes de l'article 144-1 du Code de procédure pénale, la détention provisoire ne peut excéder une durée raisonnable, au regard non seulement de la complexité

En troisième lieu, l'article L. 2122-17 du code général des collectivités territoriales prévoit que : " En cas d'absence, de suspension, de révocation ou de tout autre empêchement, le maire est provisoirement

Aux termes de l'article L. 2122-7 du code général des collectivités territoriales : " En cas d'absence, de suspension, de révocation ou de tout autre empêchement, le maire est provisoirement remplacé,

Par ailleurs, aux termes de l'article L. 2122-17 du code général des collectivités territoriales : " En cas d'absence, de suspension, de révocation ou de tout autre empêchement, le maire est provisoirement

Aux termes de l’article L. 2122-17 du code général des collectivités territoriales : « En cas d'absence, de suspension, de révocation ou de tout autre empêchement, P... est provisoirement remplacé, dans

Elle a pu recommencer à effectuer un remplacement à compter du 14 octobre 1998 avant de s'installer le 1er avril 2000.

motifs qu'il ressort suffisamment des éléments plus haut rappelés qu'il existe des raisons plausibles de soupçonner que le mis en examen a commis les infractions qui lui sont reprochées ; que sont donc remplies

En conséquence, il est nécessaire, indépendamment du fait que le requérant est particulièrement dangereux et récidiviste, de remplacer la détention provisoire par des mesures restrictives, car il est possible

être fixés; 2/ remplacement de l’isolant existant par un isolant de 4cm d’épaisseur au lieu de 10cm ;3/ rehausse insuffisante des acrotères ;4/ nettoyage des terrasses non fait ;5/ isolant non remplacé

type verrière en l'absence de solution alternative éprouvée, telle que prévue par l'expert dans son rapport du 14 janvier 2019, y compris le curage des canalisations, l'adaptation du réseau et le remplacement

1976 relatif au travail à temps réduit effectue clairement la distinction entre la période de six mois à l'issue de laquelle les agents bénéficient de la titularisation et la durée prévue pour le remplacement

La SCI Le Jardin du Layet fait grief à l'arrêt de retenir que l'absence de remplacement des « big bags » constitue un trouble manifestement illicite et de la condamner à faire procéder à un enrochement