La simulation de mesurage doit correspondre à la mise en fonction des organes de détermination des paramètres qui interviennent de façon essentielle dans le mesurage. 9.

LEGIARTI000028139269

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I. ― Exercice pratique I : Evolution sur un parcours de chasse simulé avec tir à blanc notée sur 7 points, dont 1 point de comportement général (*) : Le candidat est amené à franchir une clôture et/ou un fossé, arme en main, en respectant les règles de

Article 223 a-III/18

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préparatifs nécessaires en vue de la mise à l'eau ; 3.3.1.6. mettre en marche le moteur de l'embarcation de sauvetage et le faire fonctionner ; 3.3.1.7. faire fonctionner les bossoirs utilisés pour la mise à l'eau des radeaux de sauvetage ; 3.3.1.8. simuler

Article L3512-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 52 > 65

Code de la santé publique

Cet identifiant unique n'est ni dissimulé, ni interrompu et permet d'accéder à des données relatives à la fabrication et aux mouvements de ces produits du tabac.

Article 7

—

le calcul de la quotité de la pension, les périodes d'interruption ou de réduction d'activité durant lesquelles les agents ont bénéficié d'un congé de présence parentale, d'un congé parental d'éducation, d'un congé de disponibilité pour éducation d'enfants

Article L531-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 80 > 91

Code de la sécurité sociale

-Le montant mentionné au b du I est calculé en fonction d'un barème qui prend en considération : 1° Les ressources du ménage, dans la limite d'un plancher et d'un plafond ; 2° Le nombre d'enfants à charge au sens de l'article L. 512-1 et, s'il y a lieu

LEGIARTI000041541701

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Article L. 6341-4 Autorisation individuelle préalable d'emploi d'enfants de moins de seize ans. Article L. 7124-1 Un mois Agrément initial des agences de mannequins pour l'engagement des enfants de moins de seize ans.

Article R113-50

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 49 > 41

Code pénitentiaire

civilité, nom de naissance, nom d'usage, prénoms, alias, sexe, date de naissance, lieu de naissance et nationalité ; - nom de naissance et prénoms du père et de la mère ; - nom et prénoms du curateur ou du tuteur ; - situation de famille, nombre d'enfants

Article R321-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 88 > 85

Code des assurances

Nuptialité-Natalité : Toute opération ayant pour objet le versement d'un capital en cas de mariage ou de naissance d'enfants. 22.

Article Annexe 2

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en service, la régulation et la maintenance de l'installation Un atelier de mise en service pour trois stagiaires maximum comprenant : - un ballon de stockage ; Le raccordement de l'installation aux capteurs est prévu lorsqu'elle ne permet pas de simuler

Article 2

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des directeurs des soins et des praticiens hospitaliers ; 9° (Abrogé) ; 10° La tenue d'un dossier individuel par agent ; 11° La tenue d'un système informatisé de gestion à des fins de suivi individuel des personnels, d'études statistiques et de simulations

Article 2-1

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Une copie d'écran, permettant à l'Agence de services et de paiement de s'assurer de la conformité de la simulation, devra alors être jointe à la demande d'aide.

Article 220 terdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 08

Code général des impôts

à la disposition du public sur un support physique ou en ligne intégrant des éléments de création artistique et technologique, proposant à un ou plusieurs utilisateurs une série d'interactions s'appuyant sur une trame scénarisée ou des situations simulées

Article Annexe 1

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Les fonctionnalités disponibles doivent permettre d'utiliser, à des fins de simulation, des bases de données échantillons, tirées de la réalité, permettant une approche réaliste des systèmes d'information de gestion.

Article D531-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 72 > 17

Code de la sécurité sociale

de l'article L. 531-6, le complément de libre choix du mode de garde est versé au ménage ou à la personne qui, pour assurer la garde d'un enfant, recourt à un établissement d'accueil de jeunes enfants autorisé à accueillir simultanément le nombre d'enfants

Article R15-33-66-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 87 > 69

Code de procédure pénale

autorité de délivrance, ville et pays de délivrance à l'étranger ; -filiation : nom de naissance et prénoms du père et de la mère, et du titulaire de l'autorité parentale concernant les mineurs ; -situation familiale : situation de famille, nombre d'enfants

Article Annexe XXXII bis

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L'organisation générale, le personnel, le matériel et les services d'un centre d'action médico-sociale précoce doivent être fonction de la capacité d'utilisation, c'est-à-dire du nombre d'enfants d'âge préscolaire accompagnés de la personne à laquelle

Article Annexe V

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Ce type de question permet d'évaluer les capacités à illustrer, calculer, expérimenter, simuler, programmer, émettre des conjectures ou contrôler leur vraisemblance.

LEGIARTI000051149699

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Calcul haute performance, simulation. Méthodes informatiques appliquées à la gestion des entreprises - MIAGE. Mathématiques et informatique appliquées aux sciences humaines et sociales - MIASHS. Ingénierie de l'image, ingénierie du son. Physique.

Article Annexe 2

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professionnel ordre LIBELLE (150 caractères maximum) pour LSL CONSTRUCTION ET AMÉNAGEMENT DE VÉHICULES 1 Analyser un cahier des charges fonctionnel 2 Décoder une conception préliminaire 3 Réaliser une conception détaillée 4 Réaliser des simulations

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