CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 735 résultats pour « sténo »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

DCA_21VE00418_20220512

Admin. Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

qu'étant affecté en qualité d'éducateur à la protection judiciaire de la jeunesse au sein de l'unité éducative de milieu ouvert (UEMO) de Juvisy-sur-Orge du service territorial éducatif de milieu ouvert (STEMO

Source officielle

Page 33 sur 137

← PrécédentSuivant →
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2205263_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles il a été pris en charge à compter du 22 juin 2021 à l'hôpital de la Timone pour le traitement d'une sténose

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24NC00775_20250424

Admin. Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Agnel, président de chambre, Mme Stenger, première conseillère, Mme Brodier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 avril 2025.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24NC00796_20250424

Admin. Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Agnel, président, - Mme Stenger, première conseillère, - Mme Brodier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 avril 2025.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24NC01551_20250227

Admin. Appel

27 février 2025

27 février 2025

Le rapport de Mme Stenger a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24NC01555_20250227

Admin. Appel

27 février 2025

27 février 2025

Le rapport de Mme Stenger a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2403797_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

bonification indiciaire, dès lors qu'elle exerce les fonctions d'assistante sociale au sein de l'unité éducative en milieu ouvert (UEMO) de Toulouse La Gare, au service territorial éducatif de milieu ouvert (STEMO

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2200733_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

En l'espèce, le service territorial éducatif en milieu ouvert (STEMO) de Carpentras est décomposé en deux unités éducatives en milieu ouvert, l'UEMO de Carpentras située à Carpentras et l'UEMO Nord située

Source officielle
CA

18e Chambre B

61609e5a264c7ed035b03d5f

Appel

14 mars 2014

14 mars 2014

l'allocation de cessation d'activité des travailleurs de l'amiante, des nouveaux métiers suivants : pointeuse, secrétaire d'atelier, commise et commise principale, opératrice de saisie, chef de groupe, sténo-dactylographe

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d6cda6cdc6046d47922b24

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

effort ", accompagnée d'un certificat médical initial établi par le Docteur [D] le 6 décembre 2021 diagnostiquant une " Douleur articulaire - Articulation acromio-claviculaire, scapulo-humérale, et sterno-claviculaire

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63c79aeada31367c908eb4e9

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Il est suivi pour un asthme dans un contexte de cardiopathie à type de tronc commun artériel et interruption de l'arche aortique opéré à J5 de vie, compliqué d'une sténose de l'artère pulmonaire droite

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2128399_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Un transfert en salle de coronarographie a permis de constater une occlusion thrombotique de la coronaire droite, traitée par angioplastie et implantation d'un stent actif.

Source officielle
CC

soc

6079b2089ba5988459c55522

Cassation

24 octobre 1973

24 octobre 1973

FAISAIT VALOIR QUE SON SALAIRE A L'EPOQUE DE SON DEPART ETAIT TRES INFERIEUR A CELUI DE L'EMPLOYEE QUI L'AVAIT REMPLACEE EN MAI 1953, A LA SUITE D'UN CHANGEMENT DE DIRECTEUR, DANS L'EMPLOI DE SECRETAIRE STENO-DACTYLOGRAPHE

Source officielle
CC

soc

6137210fcd580146773f0a60

Cassation

29 novembre 1989

29 novembre 1989

avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu selon l'arrêt attaqué et les pièces de la procédure que Mlle B... a été engagée le 16 janvier 1978 par la société Produits Jaeger en qualité de secrétaire sténo-dactylo

Source officielle
CC

soc

61372659cd58014677424e34

Cassation

2 juin 1999

2 juin 1999

Duplat, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que Mme X... a été embauchée le 19 octobre 1983 par la société anonyme SCAC transport international, en qualité de sténo-dactylo

Source officielle
CC

soc

61372286cd580146773fe01d

Cassation

4 mai 1995

4 mai 1995

secrétaire de direction à la rédaction en chef jusqu'en 1977 et ensuite réembauchée au service des sports, il a omis de préciser que lorsque Mme Y... a été réembauchée elle l'a été comme simple secrétaire sténo-dactylo

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-221450

Admin. suprême

7 novembre 2022

7 novembre 2022

font-family:Arial; text-decoration:underline } .sA1D3DA2E { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:justify } Publié le 28 novembre 2022   TROISIÈME SECTION Requête n o 41654/16 Konstantinos STEGGOS

Source officielle
CE

1ERE SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008181282

Admin. suprême

8 mars 2004

8 mars 2004

X au titre d'une infirmité de sténose du tronc coronaire gauche et de la circonflexe proximale de la coronaire droite, la cour régionale des pensions a, en premier lieu, estimé que l'infirmité en cause

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2201490_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

au versement de la nouvelle bonification indiciaire pour l'exercice de ses fonctions d'éducateur de la protection judiciaire de la jeunesse au sein du service territorial éducatif en milieu ouvert (STEMO

Source officielle
TJ

Service des référés

66980bafb60c111a421be9a4

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Violette BATY, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Fabienne FELIX, Faisant fonction de greffier, DEMANDERESSE Société SCCV STEEN

Source officielle