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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
67061e5dfde28ee420711396
8 octobre 2024
8 octobre 2024
- du fait des désagréments d'humidité occasionnés dans le garage et du bruit des claquements de tuiles mal fixées, il a subi un préjudice moral et de jouissance durant plusieurs années.
Source officielle6e chambre
6438f3a3a942a604f5e939cf
13 avril 2023
13 avril 2023
Elle exploite une entreprise de fabrication de tuiles et de briques répartie en 17 établissements sur le territoire français.
Source officielle6e chambre
6438f3a3a942a604f5e939d1
13 avril 2023
13 avril 2023
Elle exploite une entreprise de fabrication de tuiles et de briques répartie en 17 établissements sur le territoire français.
Source officielle6e chambre
6438f3a3a942a604f5e939d3
13 avril 2023
13 avril 2023
Elle exploite une entreprise de fabrication de tuiles et de briques répartie en 17 établissements sur le territoire français.
Source officielle6e chambre
6438f3a4a942a604f5e939d5
13 avril 2023
13 avril 2023
Elle exploite une entreprise de fabrication de tuiles et de briques répartie en 17 établissements sur le territoire français.
Source officielle6e chambre
6438f3a4a942a604f5e939d7
13 avril 2023
13 avril 2023
Elle exploite une entreprise de fabrication de tuiles et de briques répartie en 17 établissements sur le territoire français.
Source officielle6e chambre
6438f3a4a942a604f5e939d9
13 avril 2023
13 avril 2023
Elle exploite une entreprise de fabrication de tuiles et de briques répartie en 17 établissements sur le territoire français.
Source officielle6e chambre
6438f3a4a942a604f5e939db
13 avril 2023
13 avril 2023
Elle exploite une entreprise de fabrication de tuiles et de briques répartie en 17 établissements sur le territoire français.
Source officielle1ère chambre civile A
61609205db7ff645d8566471
23 juillet 2014
23 juillet 2014
plates à emboîtement, il n'est pas contesté par les époux [V] qu'il y avait bien une seule rangée de tuiles sur le faît de ce mur et que leur écoulement se faisait du coté du fonds [J]-[G].
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200017_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Il ressort de la notice du projet que la couverture de la toiture sera en tuile terre cuite rouge vieilli de chez Monier.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2003546_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
. / () Toiture et couverture : Tuiles : Les tuiles plates et canal peuvent être utilisées. Elles doivent s'intégrer par leur aspect vieux toits aux toitures voisines.
Source officielle1ere Chambre Section 1
64a7b2523bcaf505db696b10
4 juillet 2023
4 juillet 2023
[V] [M] une indemnité de 1.361,53euros TTC au titre de la reprise des tuiles envolées ; - débouté Mme [I] [Y] épouse [M] et M.
Source officielle7ème chambre 1ère section
67880a67c21c0e53e7907b98
7 janvier 2025
7 janvier 2025
la ligne d’égout à la jonction du bas de rampant et des brisis et avoir noté qu’aucune de ces tuiles n’avait été fixée à leur support.
Source officielleChambre 1-8
62cfb1e0548bc59fcf4f0e7c
13 juillet 2022
13 juillet 2022
et en a informé la société DBT PRO qui l'a mis en relation avec la SARL TECHN ISOL, laquelle est intervenue en mars 2014 afin de réaliser des travaux de reprise du faitage, des sous faitières, des tuiles
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007836168
17 décembre 1993
17 décembre 1993
n'est pas fondée à demander l'annulation de ce décret ; Article 1er : La requête de l'ASSOCIATION DE DEFENSE DES SABLES, DES BUTTES ET DES TUILERIES est rejetée.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310016
12 janvier 2017
12 janvier 2017
[Y] [V], géomètre-expert, constaté l'existence d'empiètements des clôtures treillage en limite Est du fonds ZD [Cadastre 1] sur toute la longueur et un débordement des tuiles canal Sud et côté
Source officielle3e chambre civile
6780badcf25437b69df75b14
9 janvier 2025
9 janvier 2025
constituant un désordre généralisé non visible à la réception (objet de l'extension de la mesure d'expertise) et l'existence de désordres affectant la couverture réalisée par la SARL Adji'Bati, les tuiles
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2509063_20250806
6 août 2025
6 août 2025
Enfin, il expose que l'article 3-3.2.4.2 interdit les terrasses sur une toiture de tuile en place, ce qui est le cas du projet, et, en tout état de cause, les conditions posées par cet article pour la
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300513
27 avril 2017
27 avril 2017
que la repose de deux velux qui étaient sur le bâtiment principal et non sur l'appentis transformé en suite parentale ; que, par ailleurs, le poste principal de ce devis était le remplacement de tuiles
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000008259911
5 décembre 2005
5 décembre 2005
plates ton brun ou brun rouge flamme » ; qu'il ressort des pièces du dossier et notamment d'un rapport d'expertise en date du 8 juin 2002 que les tuiles « mécaniques à emboîtement à pureau plat, 22 au
Source officiellePage 33 sur 230