Edmond C..., demeurant 6411 Hollins Drive Bethesda, Md 20817 - USA, Mme France H..., demeurant 3223 Jupiter Lane Falls Church, Virginia 22044 - USA, Mme Simone Q..., demeurant ...

/09/2024 17/10/2024 20/12/2024 09/01/2025     39380/21 23/08/2021 Dumitru GOANGĂ 1969   13/04/2022 05/09/2024 17/10/2024 20/12/2024 08/01/2025     43036/21 19/10/2021 Ştefan HOTIN

ALLIANZ DEMANDERESSE Madame [F] [K] [Adresse 16] [Localité 19] représentée par Maître Linda HOCINI, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : D1383 DEFENDEURS Madame [X] [G] [I] [Adresse 9] [Localité

formé contre la société des Etablissements Carrier ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, qu'en 1970, le Centre international de Paris a chargé trois sociétés civiles immobilières (Sipac, Hocip

moins de un mois l'avis de fin d'information de poursuivre l'information et de disjoindre son cas de celui de ses co-accusés ; ""de même, s'agissant d'Ali K... alias F... alias Hadj L..., alias Hocine

diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de BOBIGNY sous le numéro 482 275 575 [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Kamel AIT HOCINE

Hocine Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 11 février 2016 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale, section B), dans le litige l'opposant à la société TFT, dont le siège est [...

contrairement à un baccalauréat professionnel ; Attendu que c'est à juste titre que le conseil de prud'hommes de MULHOUSE a écarté de l'étude comparative Messieurs Robert D..., Jean-Philippe E..., Hocine

Mohamed né le 27 Août 1954 à AIT FRAIT (ALGERIE), de Hocine et de Y...

Ali, Aki et Hocine ont été nommés Administrateurs de la société pour une durée de six années, et que le Conseil d'Administration, par décision du même jour, a nommé Monsieur Y...

lieu de dire que la société TFN Propreté doit appliquer les dispositions de l'article L.1224-1 du code du travail et reconnaître en conséquence l'ancienneté acquise des salariés, soit pour Monsieur Hocine

Hocine XZ..., 32°/ de Mme Roberte XV..., 33°/ de M. François YY..., 34°/ de M. ZD... Cory, 35°/ de M. Vincent YX..., 36°/ de M. Didier XK..., 37°/ de M. Patrick XT..., 38°/ de M.

DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE SOCIALE - SECTION SB ARRET DU 19 Janvier 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : 4 SB N° RG 20/03539 - N° Portalis DBVW-V-B7E-HOCN

A C, représenté par Me Hoin, demande au tribunal : - de prononcer la décharge de l'impôt sur le revenu mis à sa charge au titre des années 2019 et 2020 pour un montant de 49 366 euros, des pénalités

restaurant Bistrot et Chocolat, ' Rechercher les causes de l'incident constaté le 6 mai 2015 par la SARL 48 BISTROT ET CHOCOLAT, ' Rechercher si les fours ont été livrés à l'origine de l'équipement Hoodin

Houcine C..., domicilié [...], - ces huit derniers pris en qualité d'ayants droit de Kéchiouche C..., 16°/ M. E... F... Silva, domicilié [...], 17°/ M. Jean-Pierre G..., domicilié [...], 18°/ M.

Amazouz, rapporteur, - et les observations de Me Ould Hocine, substituant Me Dusen, avocate de M. B. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique.

Houcine Z..., domicilié [...] , 2°/ à la société de Bois A..., dont le siège est [...] , prise en la personne de M.

Formation paritaire de NANTERRE N° Section : Activités Diverses N° RG : 15/02445 Expéditions exécutoires Expéditions certifiées conformes délivrées à : Me Géraldine SITTINGER Me Houcine

Erzsébet FEKÉNÉ LÉVAI 1943 Zsolt Györgyné FEKETE 1957 Éva Anna FERENCZI 1951 Péter GÁSPÁR 1975 Péter GIDAI 1947 Istvánné GÖRÖG 1948 Béla GYÖRGY 1943 Imre GYURIK 1945 Elemérné GYURINDÁK 1926 Ilona Mária HOCKNÉ