CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 652 résultats pour « ALEXANDRE Isabelle »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre

6801dcbd2d41c0a3fc6ecaeb

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Marie-Pierre Fournier, magistrate à titre honoraire GREFFIERE : Mme

Source officielle
CA

14e Chambre

6033a17b2c892955fe90c59e

Appel

26 avril 2017

26 avril 2017

ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : - Me Jean-Baptiste GOBAILLE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Pierre-Henry FOURNIER, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

616243be1217cad6c016490a

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

Localité 3] représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de Paris, toque : L0050, avocat postulant assistée de Me Patrice BACQUEROT plaidant pour Me Anne-Alexandra

Source officielle
CA

21e chambre

64a7b2633bcaf505db696ba5

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

de RAMBOUILLET N° Chambre : N° Section : I N° RG : F19/00221 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sandra RENDA de la SCP MERY - RENDA - KARM - GENIQUE Me Alexandrine

Source officielle
CA

1ère chambre

6780bad2f25437b69df75a7e

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

1ère chambre ARRÊT DU 09 JANVIER 2025 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire d'Alès en date du 09 mai 2023, N°22/01304 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Alexandra

Source officielle
CA

4e chambre

60325bdc6e9ba091191521c5

Appel

19 février 2018

19 février 2018

nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Maître Mélina PEDROLETTI, avocat postulant du barreau de VERSAILLES, N° du dossier 23310 vestiaire : 626 Représentant : Maître Alexandra

Source officielle
TJ

Chambre 7

68e58aa60e2901d10fa62b27

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

BONNIE, avocat au barreau de BRIVE Madame [O] [D], née le 18 Décembre 1978 à [Localité 5], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Christian DELPY, avocat au barreau de BRIVE, substitué par Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre 4-3

66878c7805d6f7f678d48cdd

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

2024/ 111 RG 19/18667 N° Portalis DBVB-V-B7D-BFIN6 SELARL PHARMACIE DE LA CONDAMINE C/ [T] [Y] Copie exécutoire délivrée le 4 juillet 2024 à : -Me Alexandre

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

67eeeb00b848dd6814c63cba

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Portalis DB2Y-W-B7J-CDZ6S Date : 02 Avril 2025 Affaire : N° RG 25/00076 - N° Portalis DB2Y-W-B7J-CDZ6S N° de minute : 25/00160 Formule Exécutoire délivrée le : 03-04-2025 à : Me Michel-Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd88bd3db21cbdd93971

Appel

27 janvier 2017

27 janvier 2017

Villeneuve 97400 SAINT DENIS Représentant : Me Henri BOITARD, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉS : Madame Lucette Paule X... veuve Y... ... 97436 SAINT LEU Représentant : Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90fbb

Appel

13 janvier 2014

13 janvier 2014

APPELANT Monsieur Alexandre X... ... 21000 DIJON Représenté par Maître Anne SEBAN (Toque 12) substituée par Maître JABOULEY, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉS Maître Marie-Agnès

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA00894_20230921

Admin. Appel

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Procédure devant la cour : I - Par une requête enregistrée sous le n° 23DA00894 le 15 mai 2023, le préfet du Nord, représenté par Me Jean-Alexandre Cano, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA01600_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

Par une requête enregistrée le 6 août 2023 sous le n°23DA01600, le préfet du Nord, représenté par Me Jean-Alexandre Cano, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 27 juin 2023 ; 2°) de rejeter

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a52

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

né le 13 Mai 1947 à Nice (06000) ... ... 20220 L'ILE ROUSSE assisté de Me Alexandra BALESI-ROMANACCE de la SCP GENISSIEUX BALESI-ROMANACCE, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6684eb07a0de54ff609f7fec

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie MOLLAT-FABIANI, présidente, Mme Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère, Mme Isabelle ROHART, magistrate

Source officielle
CC

civ1

61372120cd580146773f1308

Cassation

3 juillet 1990

3 juillet 1990

B..., demeurant tous quatre ... de Gomez, 20°/ de Mme Isabel O... B..., demeurant Y... Jorge 645, Canada de Gomez, 21°/ de Mme Alexandra Q...

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-191901

Admin. suprême

13 février 2019

13 février 2019

REQUETES 15/02/2018 7755/16 Sterian PECHEANU 15/02/2018 38534/15 Marius NICULESCU ET 13 AUTRES REQUETES 12/04/2018 58409/15 Petru BASARABĂ 12/04/2018 38370/15 Aurel-Ștefan GANEA 12/04/2018 20262/12 Isabela

Source officielle
CA

1ère Chambre

68e89301f271a402af33b830

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[G] [X] et Mme [U] [V] épouse [X] Représentés par Me Jérôme LANGLAIS de la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Alexandre LEMERCIER de la SELARL LEMERCIER

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69005c1d2481d356bd170189

Appel

25 octobre 2025

25 octobre 2025

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69005c1d2481d356bd170195

Appel

25 octobre 2025

25 octobre 2025

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alexandre

Source officielle

Page 34 sur 133

← PrécédentSuivant →