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58 664 résultats pour « Alain DE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8a9bd3db21cbdd85e44

Appel

6 novembre 2001

6 novembre 2001

Alain C/ Association ACTIF ATELIERS, C.P.A.M DE CHOLET. Jugement du T.A.S.S. ANGERS du 03 Août 2000.

Source officielle

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CC

cr

61372598cd5801467741f14d

Cassation

14 janvier 1998

14 janvier 1998

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 24ème chambre, en date du 14 avril 1995 qui, pour abandon de famille, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les intérêts

Source officielle
CC

cr

6079a8ca9ba5988459c4ef3a

Cassation

13 mars 2001

13 mars 2001

Alain, - Y...

Source officielle
CA

8e Chambre B

5fde994edcd8896d8a16ff05

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

APPELANT Monsieur Alain X... né le [...] à COSNE COURS SUR LOIRE, demeurant [...]

Source officielle
CC

cr

613725f8cd58014677421f59

Cassation

11 mai 2000

11 mai 2000

de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, et de Me DELVOLVE, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb09bd3db21cbdd8cb7d

Appel

6 novembre 2008

6 novembre 2008

Alain X... a relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CC

cr

6137264fcd580146774248e3

Cassation

29 juin 2004

29 juin 2004

à payer aux consorts Z... la somme de 440 000 francs en réparation de leur préjudice moral, outre celle de 5 000 francs sur la base de l'article 475-1 du Code de procédure pénale ; "aux motifs qu'Alain

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90978

Cassation

17 octobre 2024

17 octobre 2024

[N] [M], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, M. [C] [M], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007842649

Admin. suprême

27 mars 1995

27 mars 1995

Alain X... et M. André X... demeurant à Bethon (51260) Anglure ; M. Alain X... et M.

Source officielle
CC

cr

613725f6cd58014677421e31

Cassation

30 octobre 2002

30 octobre 2002

X... coupable d'escroquerie ; "aux motifs que "Alain X... a résidé en Afrique du Sud entre 1981 et 1998.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00094

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

En tout état de cause et par conclusions communiquées en février 2015 à la partie adverse, Monsieur Alain X... affirme qu'il a déclaré son nouvel emploi.

Source officielle
CC

cr

61372648cd580146774245d9

Cassation

30 mars 2004

30 mars 2004

Alain, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 31 janvier 2003, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Marie-Louise Y... du chef de dénonciation

Source officielle
CC

cr

6137259acd5801467741f237

Cassation

14 octobre 1997

14 octobre 1997

; qu'à la suite de son intervention, tous deux et Casimir Y... avaient roulé au sol ; qu'Alain Z... avait reçu des coups lors d'une bagarre avec ce dernier, sa femme et son fils; que Philippe Y..

Source officielle
CC

cr

é les motifs pour lesquels elle estimait qu'il existaitc/Alain Z

613725b0cd5801467741fc81

Cassation

24 juin 1997

24 juin 1997

Alain, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 20 mars 1997, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de LOIRE-ATLANTIQUE sous l'accusation de vols avec arme,

Source officielle
CC

cr

6137263ccd58014677423fcb

Cassation

19 mars 2003

19 mars 2003

autant le tribunal au renvoi des prévenus des fins de la poursuite s'agissant de la complicité d'abus de confiance et du recel portant sur la somme de 3,5 millions de francs réitérée en espèces par Alain

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CC

cr

613725d4cd58014677420d63

Cassation

4 mars 1998

4 mars 1998

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, du 17 janvier 1997, qui, pour publicité de nature à induire en erreur et vente "à la boule de neige", l'a condamné à 100 000

Source officielle
CC

civ1

613721fdcd580146773f94dd

Cassation

9 février 1994

9 février 1994

Alain, Gilles, Michel et Bernard X..., les conclusions de M.

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CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb8d

Appel

22 novembre 2011

22 novembre 2011

Alain X....

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CA

Cour d'Appel

6253c95fbd3db21cbdd881d8

Appel

18 avril 2006

18 avril 2006

La voiture de Monsieur Alain X... achevait sa course dans une haie de cyprès située sur l'accotement en sens inverse de son sens de circulation. Monsieur Alain X... était gravement blessé.

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CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90c9c

Appel

13 novembre 2013

13 novembre 2013

Vu l'appel déposé par les époux Alain X... et la SCI DE NORAS, enregistré le 28 juin 2012.

Source officielle