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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd933a7
17 juin 2016
17 juin 2016
11230 APPELANTES SA MUTUELLES DU MANS agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège au 14 bld Marie & Alexandre
Source officielle3ème chambre
DTA_2202450_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Pour les requérants, ce taux est insuffisant eu égard aux quantités consommées par le personnel, à l’utilisation des préparations en cuisine souvent à base de vin blanc et de saké et enfin à la confection
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6879d86065b5a3ab8ca54ecf
15 juillet 2025
15 juillet 2025
situé au [Adresse 1] à [Localité 6], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 6] / FRANCE Représentée et plaidant par Me Alexandra
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65aa22cba34ad1000858189d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 12] Représentée par Maître Chloé LECOMPTE, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Alexandre
Source officielle6ème chambre 2ème section
67f0242602fc178212f7e2d6
4 avril 2025
4 avril 2025
ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0325 Compagnie d’assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES en qualité d’assureur de la société TRAVAUX ROUTIERS PL FAVIER 14 boulevard Marie et Alexandre
Source officielle1ère Chambre civile
68df5f0f38ac3a658931dd65
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Monsieur [F] [J] né le 06 Février 1954 à [Localité 4] (02) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Antoine CANAL, avocat au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Alexandra
Source officielleChambre Sociale
6960c336cdc6046d47b9a945
8 janvier 2026
8 janvier 2026
APPELANT : Monsieur [S] [U] Né le 3 juin 1966 à [Localité 12] (79) [Adresse 2] [Localité 4] Ayant pour avocat Me Alexandra COURNIL de la SCP VALIN COURNIL, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT
Source officielleCour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d07f
8 janvier 2009
8 janvier 2009
représentée par la SCP FIEVET-LAFON, avoués - No du dossier 250044 Rep/assistant : Me Sébastien PROUST du cabinet Me Alexandra NERI, avocat au barreau de PARIS.
Source officielle19e chambre
64379e7b9477fe04f5cc688d
12 avril 2023
12 avril 2023
Localité 5] (MAROC) [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Valérie LANES de l'AARPI Cabinet Lanes & CITTADINI, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C2185 substitué par Me Alexandre
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
67f9f3bfa6be9c926c7cab07
11 avril 2025
11 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Ange SENTUCQ , présidente de chambre Nathalie BRET, conseillère Catherine GIRARD-ALEXANDRE, conseillère
Source officielle12e chambre section 2
6034be4d8a795ba9932ae9ff
4 octobre 2016
4 octobre 2016
dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielle12e chambre
60360ef3ce674c73802cb350
5 janvier 2016
5 janvier 2016
le délibéré de la cour, composée de : Mme Dominique ROSENTHAL, Président, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Madame Florence SOULMAGNON, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:1117DEC008116517
17 novembre 2020
17 novembre 2020
autres contre la Grèce La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant le 17 novembre 2020 en un comité composé de : Krzysztof Wojtyczek, président, Linos-Alexandre
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00357_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
titre de la non-levée des réserves après la réception des travaux de la zone 12, faute d'indication de la date de levée des réserves sur le procès-verbal ; - " le maître d'œuvre, dont l'expertise Blanc
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:1026JUD000144214
26 octobre 2017
26 octobre 2017
Le requérant fut transféré à la prison d’Alexandrie à une date non précisée. 24. Le requérant M.
Source officielle7ème chambre 1ère section
6a0cb109cdc6046d473a1a02
19 mai 2026
19 mai 2026
RODIER de la SELARL RODIER ET HODE, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant et plaidant, vestiaire #C2027 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur Mathieu DELSOL, Juge assisté de Madame Lénaig BLANCHO
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:1008JUD007740014
8 octobre 2020
8 octobre 2020
Alexandre Gabriac et « Jeunesses nationalistes » (« les requérants et les associations requérantes ») ont saisi la Cour en vertu de l’article 34 de la Convention de sauvegarde
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6597aa42ade3490008c31207
4 janvier 2024
4 janvier 2024
DES VIGNOBLES [J] [U] demeurant [Adresse 15] Représentés par Me Alexandre BIENVENU de la SELARL RAMURE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX [A] [U] Agissant tant en son nom personnel qu'en sa
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
65166c6b788aac83189e9c61
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Ange Sentucq, présidente Mme Elise Thévenin-Scott, conseillère Mme Alexandra Pélier-Tétreau, vice-présidente
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
63b67788a853827c9026d1f8
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Ange Sentucq, présidente Elise Thévenin-Scott, conseillère Alexandra Pélier-Tétreau, vice-présidente placée
Source officiellePage 34 sur 41