Codes de loi français

Article Annexe I

Ptilotrichum macrocarpum Corbeille d'argent à gros fruits. Ptilotrichum pyrenaicum Corbeille d'argent des Pyrénées. Pulicaria vulgaris Gaertn. Herbe de Saint-Roch. Pulsatilla halleri Anémone (puslatille) de Haller.

Article 35

machine en pièces de monnaies, en jetons, par l'émission d'un ticket faisant apparaître le montant du gain, en unités électroniques créditant la carte de paiement ou tout autre système monétique agréé ; -soit indirectement en caisse, lorsqu'il s'agit de gros

Article Annexes

Au cas où une homologation serait retirée, les autres parties contractantes appliquant le présent cahier des charges en seront aussitôt informées, au moyen d'une copie de la fiche d'homologation portant à la fin, en gros caractères, la mention signée

Article Annexe II

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 30 septembre 2015 Communes de Alix, Charbonnières-les-Bains, Ecully, Fleurieu-sur-Saône, Frontenas, Lisieu, Marcy-l'Etoile, Sain-Bel, Saint-Genis-les-Ollières

Article Annexe

Bellerive-sur-Allier. R.N.209. AUTOROUTE A 406 Contournement de Mâcon Crottet. R.D.933. demi-diffuseur. Varennes-lès-Mâcon. R.N. 6. Les terrains déjà acquis par l'Etat seront mis à la disposition du concessionnaire.

Article Annexe Ia

secteur d'activité, l'entreprise réalise tout où partie du second œuvre dans un processus continu d'interventions ou l'on trouve : -le maître d'ouvrage qui fait construire, -le maître d'œuvre qui conçoit, conseille et contrôle, -les entreprises de gros

Article 5

en application du troisième alinéa du V du présent article, donne lieu au versement d'une indemnité de 7 euros hors taxes versée par la Caisse nationale d'assurance maladie à la personne dont relève l'établissement pharmaceutique de distribution en gros

LEGIARTI000050672722

6548662 2020_03_69-4 Auvergne-Rhône-Alpes Rhône 2020_LOT1_ZN_69_008 LETRA BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Mairie 818059 6541405 2020_LOT1_ZN_69_008_S2 1 Au Guillon 818952 6542899 2020_03_69-6 Auvergne-Rhône-Alpes Rhône 2019_LOT3_ZN_69_003 Alix

Article Annexe

Auvergne-Rhône-Alpes Ain LOT2_2019_ZN_01_008 Groslée-Saint-Benoît ; Lhuis BOUYGUES TELECOM/ORANGE/SFR LOT2_2019_ZN_01_008_Point1 899673,3707 6516575,283 LOT2_2019_ZN_01_008_S1 1 LOT2_2019_ZN_01_008_Point2 901164,091 6512980,891 2019_03_03-1 Auvergne-Rhône-Alpes Allier

Article (70 à 79)

TROUVILLE-ALLIQUERVILLE D 29 TROUVILLE-ALLIQUERVILLE 76 D 131E D 6015 VALLIQUERVILLE D 6015 SAINTE-MARIE-DES-CHAMPS 76 D 6015 Limite département 76/27 YMARE N 15 ROUEN 76 D 929 D 6015 ECALLES-ALIX

LEGIARTI000023732833

Dans le département du Rhône Alix, Anse, L'Arbresle, Les Ardillats, Arnas, Bagnols, Beaujeu, Belleville, Belmont, Blacé, Le Bois-d'Oingt, Le Breuil, Bully, Cercié, Chambost-Allières, Chamelet, Charentay, Charnay, Châtillon, Chazay-d'Azergues, Chénas,

LEGIARTI000047321646

Obligations générales du bailleur (art. 6) Délivrer un logement décent : Le logement doit également assurer le clos et le couvert, disposer d'un gros œuvre en bon état d'entretien et de solidité, protéger le locataire

Article ANNEXE 1

stage d'adaptation et de formation au chien-guide d'aveugles Le demandeur doit être informé, par écrit, suffisamment tôt : de la date, de la durée, des conditions et du programme d'entraînement ; des documents pédagogiques adaptés : brailles, sonores, gros

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Saint-Georges-Oyapock 2e circonscription Cantons de : Iracoubo, Kourou, Macouria, Mana, Maripasoula, Montsinéry-Tonnegrande, Saint-Laurent-du-Maroni, Sinnamary Martinique 1re circonscription Cantons de : Le François I, Le François II, Gros-Morne

LEGIARTI000050672764

_02 BRESSE-VALLONS, MARBOZ, ATTIGNAT ORANGE Les grandes Couhardes 872065 6580015 2022_LOT4_ZN_01_02_S1 1 Barlaton 871919 6580824 Le Tempetay 871513 6581034 Jalamonde 869715 6580266 Bavay 869017 6581659 2023_bis_03-01 Auvergne-Rhône-Alpes Allier

LEGIARTI000050672754

LOT3_ZN_17_04 VENDOIRE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 2022_LOT3_ZN_17_04_Point1 487300 6482400 2022_LOT3_ZN_17_04_S1 1 2022_03_B-13 Centre Val-de-Loire / Bourgogne-Franche-Comté Cher / Nièvre 2022_LOT3_ZN_18_02 Neuvye le Barrois / Mars sur Allier

Article Annexe Ib

. - Assembler un gros grain d'entrée de tête (à la main ou à la machine). - Poser une coiffe.

Article Annexe 5

Connaissance du véhicule : Les véhicules lourds ayant un gros gabarit, les angles morts sont importants. Les angles morts constituent des zones de non visibilité vers l'arrière et sur les côtés.

Article Annexe I

Leur ventilation est équipée d'une épuration dimensionnée pour traiter les effets de la vidange du plus gros réservoir stocké dont les effluents seront dirigés vers un moyen de neutralisation, 2.12.