SYTRAL), prescrit une expertise à l'effet de rechercher les causes et conséquences des désordres, consistant en des départs de feu qui affectent ou seraient susceptibles d'affecter les six cent dix autobus

. - Régime indemnitaire - 1er janvier de l'année suivant celle aucours de laquelle ont été effectués les services correspondants.

[I] [T] a été engagé par l'établissement public [Adresse 3] (ci-après la Régie [1]), en qualité de conducteur d'autobus, à compter du 12 février 2018, dans le cadre d'un contrat de professionnalisation

Le 8 mai 2002, à Karachi (Pakistan), une voiture piégée lancée sur un autobus transportant notamment des salariés de la DCNI, travaillant à la construction d'un sous-marin, a explosé, entraînant la mort

[C] [T] circulait quant à lui au guidon de son cyclomoteur et circulait dans le couloir de circulation réservé aux autobus et aux vélos ; l'enquête établit que les cyclomoteurs n'ont pas le droit d'emprunter

B, époux de l'intéressé et de nationalité espagnole, exerce une activité professionnelle dans une société de transport par autobus et justifie de ressources satisfaisantes pour sa famille ; - ledit préfet

d'eau potable, mais situés dans une zone déjà urbanisée ; que la ville de Toulouse les a acquis à un prix d'ailleurs très supérieur à celui des terres agricoles, en vue de la création d'un dépôt pour autobus

d'eau potable, mais situés dans une zone déjà urbanisée ; que la ville de Toulouse les a acquis, à un prix d'ailleurs très supérieur à celui des terres agricoles, en vue de la création d'un dépôt pour autobus

d'eau potable, mais situés dans une zone déjà urbanisée ; que la ville de Toulouse les a acquis à un prix d'ailleurs très supérieur à celui des terres agricoles, en vue de la création d'un dépôt pour autobus

suspension de l'exécution de la délibération du 17 juillet 2003 du conseil de Paris adoptant le programme Mobilien, consistant à aménager entre la gare Montparnasse et la gare de Lyon, un couloir d'autobus

l'agglomération parisienne, nuira au développement du commerce résidentiel et de centre-ville ; qu'en outre, il est éloigné des gares des lignes B et D du RER, dont l'accès n'est assuré que par les autobus

Il n'est pas contesté que la Commune de THEIZE est un territoire non desservi régulièrement par les transports publics, soit par un autobus partant de VILLEFRANCHE SUR SAONE dont l'horaire ne permet pas

ainsi tout à fait justifiée ; qu'ainsi, l'irrespect du Code de la route par Henry X..., qui n'a pas marqué le temps d'arrêt imposé par le panneau stop, s'est engagé sur la route de Perrin alors que l'autobus

préfectoral du 24 décembre 2001 n° 01-17233 comme ceux du 4 décembre 1974 n° 74-16716 et du 13 juin 1978 qui de la même façon classent dans une catégorie les véhicules de transport public de voyageurs, autobus

entaché d'illégalité alors que les voies publiques avoisinantes desservent de grandes surfaces situées à proximité immédiate du projet et sont utilisées tant par des camions citernes que par une ligne d'autobus

A, ces travaux ayant consisté dans la suppression de la voie de circulation dédiée aux autobus et dans l'élargissement du trottoir. Si M.

Il a fait l’objet d’une retenue pour vérification de son droit au séjour le 17 janvier 2025 à la suite de son interpellation à bord d’un autobus assurant la liaison Clermont-Ferrand - Lyon.

Les décisions mentionnent explicitement que les intéressés, qui ont déclaré lors de leur audition du 19 janvier 2023 préparatoire à leur départ qu'ils avaient perdu leur passeport dans un autobus, étaient