Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c17
3 novembre 2014
3 novembre 2014
VF-FG COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 302DU TROIS NOVEMBRE DEUX MILLE QUATORZE AFFAIRE No : 13/ 01128 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes de
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92ff5
7 mars 2016
7 mars 2016
VS-BR COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 43 DU SEPT MARS DEUX MILLE SEIZE AFFAIRE No : 14/ 01653 Décision déférée à la Cour : jugement du Conseil de Prud'hommes de POINTE A
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918f2
30 juin 2014
30 juin 2014
FG-YM COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRET No 224 DU TRENTE JUIN DEUX MILLE QUATORZE AFFAIRE No : 13/ 00838 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes de BASSE-TERRE
Source officielleCour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd92597
15 juin 2015
15 juin 2015
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, Président, et par Mme Yolande MODESTE, Greffière, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd93360
6 juin 2016
6 juin 2016
Basse-Terre du 14 mai 2013- Formation de Référé.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100895
12 juillet 2017
12 juillet 2017
annexé : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt de limiter le montant de la prestation compensatoire à la somme de 90 000 euros ; Attendu que, sous le couvert d'un grief non fondé de manque de base
Source officielleCour d'Appel
6253cd3cbd3db21cbdd92b50
30 novembre 2015
30 novembre 2015
BASSE-TERRE du 10 avril 2014- Section Commerce.
Source officielle1ère Chambre
68105eabf4420d4e95ca29ca
24 avril 2025
24 avril 2025
COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT N° [Immatriculation 2] AVRIL 2025 N° RG 22/01198 - N° Portalis DBV7-V-B7G-DQFW Décision déférée à la Cour : jugement du tribunal judiciaire
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6868b5189508abe85120460a
4 juillet 2025
4 juillet 2025
plaidant du barreau d'AIN et Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat postulant du barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 16 Mai 2025 Présidée par Yolande
Source officielle1ère Chambre
65b4ac167ef77d000880b3b2
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Lors du prononcé : Mme Yolande MODESTE, greffière.
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c11
3 novembre 2014
3 novembre 2014
VF-BR COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 306 DU TROIS NOVEMBRE DEUX MILLE QUATORZE AFFAIRE No : 13/ 01152 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes de
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1aa
18 novembre 2008
18 novembre 2008
de nationalité Française ... 68300 ST LOUIS LA CHAUSSEE représenté par la SCP DIVISIA-SENMARTIN, avoués à la Cour assisté de Me Thierry VERNHET, avocat au barreau de MONTPELLIER Mademoiselle Yolande
Source officielleService des référés
660c4d211ff97dabd6b860ef
2 avril 2024
2 avril 2024
METALLIANCE [Adresse 34] [Localité 15] représentée par Maître Yoland MINO-GUERS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, postulant par l’intermédiaire de Maître Sandra OHANA de l’AARPI OHANA ZERHAT CABINET
Source officielleCour d'Appel
6253ca7bbd3db21cbdd8b252
21 décembre 2007
21 décembre 2007
Mme Yolande B...- Z... ... Mme Marguerite Z... ... M. José Z... ... Mme Violette C...- Z... ... Mme Carole D...- Z... ... M. Jean- Marie Z... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929ae
1 juin 2015
1 juin 2015
VF-FG COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 159 DU PREMIER JUIN DEUX MILLE QUINZE AFFAIRE No : 13/ 00422 Décision déférée à la Cour : jugement du Conseil de Prud'hommes de POINTE
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92df3
25 janvier 2016
25 janvier 2016
BR/ YM COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 23 DU VINGT CINQ JANVIER DEUX MILLE SEIZE AFFAIRE No : 14/ 01526 Décision déférée à la Cour : jugement du Conseil de Prud'hommes POINTE
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ec5
15 février 2016
15 février 2016
MJB/ YM COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 33 DU QUINZE FEVRIER DEUX MILLE SEIZE AFFAIRE No : 14/ 01587 Décision déférée à la Cour : jugement du Conseil de Prud'hommes POINTE
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92ffb
7 mars 2016
7 mars 2016
VS-BR COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 44 DU SEPT MARS DEUX MILLE SEIZE AFFAIRE No : 14/ 01656 Décision déférée à la Cour : jugement du Conseil de Prud'hommes de POINTE A PITRE
Source officielle2ème Chambre
65854af26bb11f0008d9e6f5
14 août 2023
14 août 2023
COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 2ème CHAMBRE CIVILE ARRET N° 364 DU 14 AOUT 2023 N° RG 22/00667 - FR/YM N° Portalis DBV7-V-B7G-DOWE Décision déférée à la cour : jugement du juge des contentieux
Source officielle1ère Chambre
6983763fcdc6046d47e65f40
22 janvier 2026
22 janvier 2026
COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT N° [Immatriculation 5] JANVIER 2026 N° RG 24/00991 - N° Portalis DBV7-V-B7I-DXUF Décision déférée à la Cour : jugement du tribunal judiciaire
Source officiellePage 34 sur 44