LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Berthe O..., née C..., demeurant ...

Hassane X..., demeurant Cité Berthe, Bât D3, à La Seyne-sur-Mer (83500) ; M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Marcelle, Berthe Y..., demeurant ... à Saint-Brieuc (Côtes d'Armor), ci-devant

X..., B..., A..., Hanne, Berthés, Lesage, conseillers, Mmes Barrairon, Chaussade, conseillers référendaires, M. Parlange, avocat général, M.

requête en interprétation et omission de statuer formée par : 1°/ Monsieur Jacques, Antoine, Paul Y..., demeurant à Fréjus-les-Roches-Rouges, Parc de l'Esterel à Fréjus (Var), 2°/ Madame Alice, Berthe

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Berthe X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 mai 1997 par la cour d'appel de Versailles

Simon X..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 février 1991 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre civile, 2e section), au profit de Mme Michelle, Berthe, Jeanne, Marie Y..., défenderesse à la cassation

Jean-Claude Y..., demeurant ..., 3 / de Mme Berthe X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Z..., dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 13 janvier 1992 par le tribunal d'instance de Tarascon-sur-Rhône, au profit de : 1 / Mme Berthe Y..., demeurant ..., 2 / M.

Chinonais, SICTOM, dont le siège est Hôtel de ville à Chinon (Indre-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 10 août 1993 par la cour d'appel d'Angers (1ère chambre, section A), au profit de de Mme Berthe

., épouse X..., demeurant à Marseille (8e) (Bouches-du-Rhône), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre 1989 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 1re section), au profit de Mme Berthe

Berthe Z... qui sert de locaux professionnels à l'association Res Universis qui en sa qualité de successeur de l'association Res Universalis est susceptible de détenir des documents illustrant la fraude

François Z..., demeurant Belle Place, Grands Fonds à Sainte-Anne (Guadeloupe), 2°/ Mme Berthe Z..., demeurant section Grands Bois à Gosier (Guadeloupe), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque

Francis X..., demeurant à "Bonnay", 79220 La Chapelle-Baton, 2°/ Mme Chantal, Berthe, Marie B..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 juillet 1994 par la cour d'appel de

Louis Z..., demeurant ..., 2°/ Mme Berthe Y..., épouse Z..., demeurant ...

Alexandre A..., 2 / Mme Berthe X..., épouse A..., demeurant ensemble à Paris (17e), 4, square du Rhône, en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1992 par la cour d'appel de Paris (3e chambre, section

les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Inès BERTHO

les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Inès BERTHO