CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50777
24 mai 2023
Sur le rapport de Mme Leprieur, conseiller, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de MM. [R] [H], [A] [U] et [1], les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.
ordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91302
7 décembre 2023
n° : 707/23 Ordonnance n° : 91302 du 7 décembre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Banque Populaire Alsace Lorraine Champagne, ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90123
1 février 2024
[T] [I], ayant la SCP BOUCARD-MAMAN pour avocat à la Cour de cassation, ET : M.
ECLI:FR:CCASS:2023:OR31767
CASSATION Première Présidence _______ N/réf à rappeler : Ord n° 31767 Pourvoi n° : U 23-22.327 Demanderesse : Société les Hôtels de [Localité 3] Représentée par : la SCP Thouin-Palat et Boucard
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90879
3 octobre 2024
[L] [M] [S] [E] [G], ayant la SCP Boucard-Maman pour avocat à la Cour de cassation, Mme [N] [A] épouse [G], ayant la SCP Boucard-Maman pour avocat à la Cour de cassation, Dans une instance concernant
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90197
6 mars 2025
Caisse régionale de la sécurité sociale des mines du sud (CARMI) - site de [Localité 1], venant aux droit de la Caisse régionale de la sécurité sociale des mines du sud-ouest (CARMI SO), ayant la SAS Boucard-Capron-Maman
7ème chambre
CETAT:CETATEXT000039426799
27 novembre 2019
Marc Pichon de Vendeuil, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Thouin-Palat, Boucard,
5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:464585.20231020
20 octobre 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que la SCP Thouin-Palat, Boucard, avocat de M.
CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-108106
2 décembre 2011
Appendix to Resolution CM/ResDH(2011)208   Information about the measures to comply with the judgment in the case of Bousarra against France   Bousarra v.
Chambre P.P référés
6746b5ba2c47abf68d7c4409
23 juillet 2024
MAURY, avocat au barreau de PARIS Monsieur [P] [B] [Adresse 5] [Adresse 5] Représenté par Me Mathieu GIRARD, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION - Représentant : Me Christelle VERRECCHIA
Cour d'Appel
Francsc/Françoise Y
6253c85bbd3db21cbdd850a9
14 septembre 2000
Par lettres du 3 février 1997 pour Anne BOSSARD et Chantal X... puis du 4 févier 1997 pour Françoise Y..., celles-ci ont été licenciées pour motif économique par la SELAFA LABORATOIRE DU PARC.
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00279
17 mars 2021
C..., les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de M. X... T..., et les conclusions de M.
4ème Chambre
63b7cdc76b63637c907b7d4d
5 janvier 2023
Représentée par Me François-Xavier GOSSELIN de la SCP CABINET GOSSELIN, avocat postulant au barreau de RENNES Représentée par Me Frédéric BOUTARD de la SCP LALANNE GODARD HERON BOUTARD SIMON GIBAUD, avocat
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C101330
20 décembre 2017
Z..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Caisse d'épargne et de prévoyance Ile-de-France, de Me B..., avocat de M. et Mme Y..., l'avis de
ECLI:FR:CCASS:2018:C101199
12 décembre 2018
Z..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Banque populaire Bourgogne Franche-Comté, de la SARL Cabinet Briard, avocat de M. et Mme X..., l'avis
ECLI:FR:CCASS:2020:CR01239
2 septembre 2020
E..., les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de Mme P... D..., et les conclusions de M.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C200373
19 mars 2020
Sur le rapport de M. de Leiris, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de Mme U..., de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société P..., et l'avis de M
ECLI:FR:CCASS:2019:C100188
20 février 2019
Vitse, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Caisse d'épargne et de prévoyance de Midi-Pyrénées, de Me Rémy-Corlay, avocat de M. et Mme B...
ECLI:FR:CCASS:2017:C100890
12 juillet 2017
Matet, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme D..., conseiller, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01979
9 novembre 2015
Rectification d'erreur matérielle Arrêt n° 1979 F-D Pourvoi n° X 13-28.201 LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête formée par la SCP Thouin-Palat et Boucard
Page 34 sur 715