[O] [V] et Mme [N] [J], épouse [V], ont acquis de Mme [Z] [H] une maison d'habitation sur une parcelle cadastrée ZN n° [Cadastre 1], située [Adresse 4] (Loire-Atlantique), pour le prix de 139 500 €, suivant

Jean Z... ont acquis indivisément la parcelle voisine cadastrée même section n° [...] pour y faire construire six villas individuelles.

née le 15 Octobre 1947 à CANARI (20217) ... 20600 BASTIA représentée par la SCP R. JOBIN ET PH.

Par un mémoire enregistré le 19 décembre 2024, l'OPH Versailles Habitat, représenté par Me Anne-Sophie Chevillard-Buisson, conclut au rejet de la requête, à titre subsidiaire à surseoir à statuer sur le

La parcelle de terrain ES [Cadastre 1] a été divisée en une parcelle de terrain cadastrée ES [Cadastre 5] -appartenant à Messieurs [O] [E] [F] et [K] [F]-, et en une parcelle de terrain cadastrée ES [Cadastre

Jugement Rendu le 08 Janvier 2026 FE Délivrées le : __________________ ENTRE : Syndicat des copropriétaires [Adresse 16], situé [Adresse 2], dont les références cadastrales sont Section AL n°[Cadastre

Montpellier sous le numéro 537 745 135 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Maître Anne

D B et Mme A C ont acquis un terrain à bâtir, cadastré BX 355, situé 12 rue d'Hespel à Bondues, le 24 septembre 2015.

 2024, pourvoi n° 22-18.378), de sorte que la charge de la preuve du caractère accidentel incombe à l'assuré ou à ses ayants droit.

section AC n° [Cadastre 1], les parcelles [Cadastre 2], [Cadastre 3], [Cadastre 4], [Cadastre 5] [Cadastre 6], [Cadastre 7] estimé au prix de 97.000€ Attribuer à Monsieur [M] le hangar situé sur la parcelle

■ N° RG 25/58671 - N° Portalis 352J-W-B7J-DBONF N° : 3 Assignation du : 16 Décembre 2025 [1] [1] 2 copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 19 mai 2026 par Sophie

G... : - les parcelles litigieuses auraient été « dans le courant de l'année 1975 délaissées » par leurs propriétaires en titre, car trop éloignées de leur domicile, et « cédées » à leurs propres père

à AE [Cadastre 1] à AE [Cadastre 2], - en toute hypothèse, ordonner la déchéance du droit aux intérêts de la banque CIC, - condamner la banque CIC à lui payer la somme de 3 000 euros sur le fondement

vol. 5963 n° 15, -les lots [Cadastre 4] (appartement) ' [Cadastre 5] (bureaux) ' [Cadastre 6] et [Cadastre 7] (entrepôts) dépendant d'un immeuble dénommé « Edelweiss », [Adresse 6], sis sur la commune

Cet ensemble immobilier est contigu aux parcelles cadastrées section D n°[Cadastre 11], [Cadastre 16] et [Cadastre 13], qui appartenaient à M. [A] [V].

section A n°[Cadastre 2] e qu'ils n'ont donc pas la qualité de fermiers, cette décisions n'ayant qu'un caractère provisoire.

AX [Cadastre 4].

section [Cadastre 1] sur laquelle se trouvait édifiée une grande construction à usage de garage.