Camille Bernard, conseiller, Mme Flipo, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Fouret, les observations de la SCP Waquet et Farge, avocat de la société

Camille X... demeurant "Les Grands Clos", La Chapelle aux Naux, Langeais (Indre-et-Loire), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Savatier, conseiller référendaire rapporteur, M. Zennaro, conseiller, M.

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Savatier, conseiller référendaire rapporteur, M. Zennaro, conseiller, M.

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Jépimo intermarché, dont le siège est à Lons Le Saunier (Jura), avenue Camille

[Y] [P], et dire n'y avoir lieu à saisie-attribution, - prononcer le déblocage de la somme saisie par les consorts [Z] à M.

2011, n° 10-17. 830), que Mmes Chantal X..., épouse Y..., Florence X..., épouse Z..., Sophie X..., Maud A..., épouse B..., Pauline Z..., Delphine Z..., Olivia C..., Géraldine C..., Albertine X..., Camille

N° RG 26/00459 - N° Portalis DBX4-W-B7K-U2OB MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 26/00459 - N° Portalis DBX4-W-B7K-U2OB NAC: 63A FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SCP CAMILLE ET ASSOCIES à l’ASSOCIATION

PORT MAGUIDE Ferme Caille 40500 MONTSOUE Monsieur Jean Louis X... né le 29 Novembre 1948 à TANIET EL HAAD - ALGERIE - Ferme Caille 40500 MONTSOUE Monsieur Jean Y... né le 23 Septembre 1950 à TANIET EL

C/ CAISSE DE DEVELOPPEMENT DE LA CORSE TRESORERIE DE BORGO CAMPILE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU ONZE JANVIER DEUX MILLE DOUZE APPELANTS : Monsieur Jean Luc X...

I... sans cause réelle et sérieuse, condamné la société CAILLE DES VOSGES à payer à Madame D...

RV/ FG Camille X...

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne DUPUY, présidente de chambre Mme [P] LAMBLING, conseillère Mme Camille SIMON-KOLLER, conseillère

[O] [X] [Adresse 1] - Représentant : Avocat plaidant : Me Miguel CROGIEZ DEMANDEUR [Y] [Adresse 2] - [O] plaidant : Me Camille MANDEVILLE Avocat postulant correspondant : Me Sébastien HAREL DEFENDEUR

EPILOGUE [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Camille GONZALEZ de la SELARL CAMILLE GONZALEZ, avocat au barreau de MONTPELLIER, postulant (non présent à l'audience) et Me LEVALLOIS Thibault

CHAMBRE CIVILE 28A N° RG 17/01831 - N° Portalis DBX6-W-B7B-RBWI Minute n° 2024/00 AFFAIRE : [X] [M] épouse [E] C/ [P] [M] épouse [N] Exécutoires délivrées le à Avocats : Me Camille

nationalité Française demeurant [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me François DELEFORGE, (avocat au barreau de DOUAI) Assisté de Me Philippe MATHOT, (avocat au barreau de DOUAI), substitué par Me Camille

demande au Conseil d'Etat : 1°) à titre principal, d'annuler la décision du 10 novembre 2004 par laquelle la Commission de contrôle des assurances, des mutuelles et des institutions de prévoyance (CCAMIP

ARRET N° S.A.R.L. [5] C/ [J] copie exécutoire le 10 avril 2024 à Me CAMIER Me SONCIN LDS/IL/BG COUR D'APPEL D'AMIENS

Par jugement du 05 février 2025, celui-ci a constaté le principe du renouvellement du bail portant sur les locaux sis [Adresse 3], à [Localité 4], à compter du 1er janvier 2020, et, avant dire droit sur