Y..., laquelle a indéniablement aggravé son préjudice ; qu'il appartenait au seul passager, alors pleinement capable et au demeurant propriétaire de la motocyclette de veiller à sa propre sécurité et non

PAR CES MOTIFS, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Capri capital aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Capri

Callvalue, a formé le pourvoi n° V 25-10.491 contre l'arrêt rendu le 10 octobre 2024 par la cour d'appel de Lyon (1ère chambre civile A), dans le litige l'opposant au groupement d'intérêt économique Capio

Sur le rapport de Mme de Cabarrus, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

Sur le rapport de Mme de Cabarrus, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M. [G], de la SCP Poupet et Kacenelenbogen, avocat de M.

Sur le rapport de Mme de Cabarrus, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Poupet & Kacenelenbogen, avocat de Mme [B], après débats en l'audience publique du 26 septembre 2023 où étaient

Sur le rapport de Mme de Cabarrus, conseiller référendaire, les observations écrites de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de M.

Sur le rapport de Mme de Cabarrus, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel, avocat de Mme [D], de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh

Sur le rapport de Mme de Cabarrus, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Balat, avocat de M.

Sur le rapport de Mme de Cabarrus, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de M.

Sur le rapport de Mme de Cabarrus, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

Sur le rapport de Mme de Cabarrus, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers, avocat de M.

STATUANT SELON LA PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND rendu le 24 Janvier 2024 DEMANDERESSE Madame [U] [O], [T], [R] [X] veuve [E] [Adresse 23] [Adresse 23] [Localité 10] représentée par Maître Julia CAPRARO

.; que la déclaration de culpabilité prononcée contre lui manque encore de base légale ; "alors qu'encore pour établir la culpabilité d'X..., les juges du fond ont relevé qu'il était capable d'un

la prévenue à laquelle elle avait par la suite obstinément refusé de les restituer et ayant également démontré que de nombreux témoins avaient estimé que cette même partie civile était tout à fait capable

R... est capable de manipuler par la ruse ou par le mensonge, d'amener des personnes à faire ce qu'elles ne feraient pas habituellement ; l'exemple connu le plus dramatique est celui de la petite D...

l'entreprise C... a elle-même effectué des réparations ; qu'il convient de constater qu'aucune pièce du dossier n'accrédite cette affirmation, que l'entreprise C... ne possédait pas d'outil pneumatique capable

motifs qu'il est constant que la jeune Anne-Julie C..., âgée de 11 ans seulement, avait le libre usage de la jument "Odwen"; qu'Evelyne C... avait estimé que sa fille, malgré son jeune âge, était capable