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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8ème chambre
686ec5cd72b5e5e648cb9ffe
7 juillet 2025
7 juillet 2025
vestiaire : A0009 En application des dispositions des articles 871 du code de procédure civile, l’affaire a été débattue le 08 Avril 2025 en audience publique devant : Elisette ALVES, Vice-Président Carole
Source officielleChambre 2 Cabinet 4 -JAF4
6883e93b2a8fb67db7b47368
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[T] [O] CONTRE Mme [K] [N] [G] épouse [O] Grosses : 2 Me Lucie BUISSON Me Carole CHEVALIER-DEBERNARD Notifications : 2 M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6035b6d5d14ca21e7139d6cf
11 mars 2016
11 mars 2016
publique, devant la Cour composée de : Mme Colette PERRIN, Présidente Mme Sylvie NEROT, Conseillère Mme Véronique RENARD, Conseillère qui en ont délibéré Greffière lors des débats : Mme Carole
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
616290d1e498f0b428bb835c
2 juillet 2013
2 juillet 2013
Greffier, lors des débats : Mme Carole MEUNIER ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
616290d1e498f0b428bb8362
20 novembre 2012
20 novembre 2012
Greffier, lors des débats : Mme Carole MEUNIER ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6163820c96ce96677bf0fde1
12 février 2010
12 février 2010
Bernard SCHNEIDER, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Mlle Carole TREJAUT M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a79b
19 décembre 2007
19 décembre 2007
également généré une situation d'inquiétude malsaine en indiquant à Madame G... que le CIL rencontrait des difficultés de trésorerie et que c'est pour cette raison que les objectifs étaient revus à la baisse
Source officielle4eme Chambre Section 2
636ca64e6c7633dcd15b3be0
14 octobre 2022
14 octobre 2022
CROISILLE-CABROL, conseillère Greffier, lors des débats : A.
Source officielleCTX Gal inf/= 10 000€
6866e9afd33109fd079b6600
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DEMANDERESSE: Madame [C] [B] [Adresse 6] [Localité 7] représentée par Me Mylène ZELKO, avocat au barreau de l' EURE, DÉFENDEUR : Monsieur [U] [H] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Carole
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6431069428558704f52e6afc
7 avril 2023
7 avril 2023
Greffière lors des débats : Mme Carole TREJAUT ARRET : Réputé contradictoire Par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-196487
9 septembre 2019
9 septembre 2019
SCALERA 21/01/1917 Rome Elena SEBASTI SCALERA 23/07/1970 Rome Massimiliano ILARI 11/04/1966 Rome Gianluca ILARI 04/05/1968 Principauté de Monaco Giorgio SCALERA 22/11/1947 Rome Carlo
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
67061e5bfde28ee420711368
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10141
16 février 2022
16 février 2022
[B] et qui sera toujours Mécanique Service "modifiée" conservera l'exclusivité de la carrosserie et peinture et à cet effet exploitera dans une partie des locaux sus-désignés.
Source officielle4eme Chambre Section 2
5fd939014415271dfa39cad3
30 avril 2020
30 avril 2020
CROISILLE-CABROL, conseillère Greffier, lors des débats : E.
Source officielleChambre 1-7
6364ba9de405357f749ea709
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre Commerciale
662209789ce142000838998b
18 avril 2024
18 avril 2024
en date du : 03 Février 2022 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 01 Février 2024 2021 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 22 FEVRIER 2024, à 14 heures, Madame Carole
Source officielleCour d'Appel
6253cdcdbd3db21cbdd94871
23 janvier 2020
23 janvier 2020
DÉCLARATION D'APPEL en date du : 07 Février 2019 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 24 octobre 2019 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 21 NOVEMBRE 2019, à 14 heures, Madame Carole
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ee4
18 février 2021
18 février 2021
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
68ef2c14796eb4b748562819
14 octobre 2025
14 octobre 2025
dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Juillet 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle LECOQ-CARON
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
64364d5c29c3df04f589a586
11 avril 2023
11 avril 2023
L'employeur ne pouvait donc baisser sa rémunération les mois suivants pour fixer un taux horaire brut de 9,231 en janvier 2011, 9 euros en février et mars 2011.
Source officiellePage 34 sur 63
Yves RIDEL-Isabelle STEFANI-Richard DUVAL-Carole BAISSAS-Emmanuelle TOUFLET, Avocats Associés
25/08/2016
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Yves RIDEL-Isabelle STEFANI-Richard DUVAL-Gaëtan TREGUIER-Carole BAISSAS-Emmanuelle TOUFLET Avocats Associés
29/02/2016
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Yves RIDEL-Isabelle STEFANI-Richard DUVAL-Gaëtan TREGUIER-Carole BAISSAS Avocats Associés
21/01/2015
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