Thiery X...

Gauthier, conseiller référendaire rapporteur, Mme Riffault-Silk, conseiller doyen, Mme Laporte, M. Grass, Mmes Darbois, Orsini, Poillot-Peruzzetto, MM.

audiencier EN DEFENSE Monsieur [R] [J] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Laetitia CHASSEVENT de la SARL LC AVOCAT, avocats au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION substituée par Me Gautier

tribunal judiciaire de SAINT-DENIS APPELANT : Monsieur [E] [B] [Adresse 1] Bellepierre [Localité 6] Présent INTIMES : Monsieur [H] [Adresse 3] Appt 9 [Adresse 4] Représenté par Me Gautier

Thierry, Y... Aldo, Y... Christophe, Y... Henri, LA SOCIETE Y...

Thierry à 3 mois d'emprisonnement ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 2, 7, 9 et 202 du Code de justice d militaire ; Vu lesdits articles ; Attendu

Thierry X..., demeurant impasse Pierre Masse à Villeneuve-Lès-Avignon (Gard), 4°) M. Francis X..., demeurant ... (15e), 5°) M. Pierre X..., demeurant ... (14e), 6°) M.

Thierry X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 3 mai 1999 par le tribunal de première instance de Nouméa (contentieux des élections politiques), le concernant, LA COUR, composée

Thierry X..., 4 / Mlle Sylvie X..., demeurant tous deux ..., agissant tous en qualité d'ayants droit de Philippe X..., décédé, en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre 1993 par la cour d'appel de

Thierry, inculpé de vols avec port d'arme, séquestration et arrestations illégales de personnes prises en otages, vol, escroqueries ; contre l'arrêt n° 5 de la chambre d'accusation de la cour d'appel

motifs, défaut de réponse à conclusions, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de complicité d'abus de biens sociaux ; " aux motifs, repris du jugement, que Thierry

exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 17 JANVIER 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean THIERRY

Lefebvre, rapporteur public, - et les observations de Mme A, pour l'association France Nature Environnement Isère, et de Me Gautier, avocat de la commune d'Huez-en-Oisans.

Pierre, Dorly, Mme Solange Gautier, M. de Givry, conseillers, Mme Kermina, M. Trassoudaine, conseillers référendaires, M.

Thierry X..., demeurant ..., 2 / de M.

Bois d'Olives 97432 LA RAVINE DES CABRIS Représentant : la SCP CANALE GAUTHIER ANTELME (avocats au barreau de SAINT- DENIS) INTIMES : Maître Christophe X... es qualité de mandataire liquidateur

ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 20 Mars 2007 DEUXIÈME CHAMBRE No de rôle : 06/03021 Monsieur Roger Thierry X... c/ Monsieur Eloy D... E...

Départementale CFDT de l'HERAULT, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, 3ème chambre, en date du 3 avril 1996, qui, dans la procédure suivie contre Maurice Z... et Thierry