CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

35 146 résultats pour « Horel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 8

6a192365cdc6046d47535366

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Dans le cadre d'un projet de rénovation de l'hôtel - dont l'effectif était de vingt-six personnes - , il a reçu une offre de reclassement sur un poste de réceptionniste dans l'hôtel [2], à laquelle il

Source officielle

Page 34 sur 1758

← PrécédentSuivant →
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C301162

Cassation

20 décembre 2018

20 décembre 2018

, journaux, débit de tabac appartenant aux consorts Y... ; que, le 21 juillet 2008, l'hôtel a été fermé par décision administrative pour non-conformité aux normes de sécurité ; que la SNC La Rotonde a

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00234

Cassation

2 mai 2024

2 mai 2024

[W] [E], domicilié [Adresse 9] (Arabie Saoudite), agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de président de la société JJW Luxury Hotels, 2°/ la société JJW Hotels & Ressorts Holding Inc,

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

69d9e08ecdc6046d47d98cbf

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Les travaux ont été réceptionnés le 26 juin 2018 et l'hôtel était mis à disposition de la société Hôtel de [Localité 1].

Source officielle
CC

civ3

61372203cd580146773f9818

Cassation

10 novembre 1993

10 novembre 1993

(Pyrénées-Atlantiques), En présence de : 1 / de la SARL Hôtel Clara, dont le siège social est villa Clara, ... à Anglet (Pyrénées-Atlantiques), 2 / de la SCI Résidence Clara, dont le siège est

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69e76b17cdc6046d47029df2

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

La Société NAOS HÔTEL STRASBOURD SAINT URBAIN a une exploitation de tout fonds de commerce d'hôtellerie.

Source officielle
CC

cr

613726a8cd58014677427778

Cassation

21 février 2006

21 février 2006

au règlement sanitaire départemental (qui est forcément celui de Paris), à savoir défaut de ventilation dans les toilettes situées dans la courette et non-respect de la capacité dans les chambres de l'hôtel

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02342

Cassation

14 décembre 2016

14 décembre 2016

Baverez, exerçant sous l'enseigne commerciale Hôtel Régina, venant aux droits de la société Hôtel Régina Paris, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 30

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300812

Cassation

14 décembre 2023

14 décembre 2023

formé le pourvoi n° M 22-10.770 contre l'arrêt rendu le 7 octobre 2021 par la cour d'appel de Douai (chambre 1, section 1), dans le litige l'opposant au syndicat des copropriétaires de la résidence Hôtel

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00495

Cassation

3 juin 2026

3 juin 2026

La société Hôtel l'Elysée Val d'Europe exploitant l'hôtel l'Elysée a conclu avec la société ESPS un contrat de prestation de services portant sur le nettoyage de ses chambres qui prévoyait aux termes des

Source officielle
CC

cr

6079a8c99ba5988459c4eeb4

Cassation

3 décembre 2002

3 décembre 2002

de Saint-Tropez, a été constatée la présence de trois élèves d'écoles hôtelières, préparant des brevets de technicien supérieur en hôtellerie, restauration et tourisme, qui, alors qu'ils devaient accomplir

Source officielle
CC

cr

613725dbcd580146774210a4

Cassation

25 septembre 2001

25 septembre 2001

Y... vise Jacques X..., maire de la ville d'Orange - hôtel de ville - place Clémenceau, 84100 Orange ; que, dans le dispositif de celle-ci, il est demandé : de déclarer Jacques X... coupable de dénonciation

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426b3b

Cassation

27 septembre 2006

27 septembre 2006

des sommes facturées indûment afin de les reverser aux différents responsables décideurs en droit ou en fait des travaux ; que dans le cadre de l'instruction ouverte, sur plainte de la société Grand hôtel

Source officielle
?

ADLC

ADLC:24-DCC-16

droit de la concurrence

8 février 2024

8 février 2024

relative à la prise de contrôle exclusif de l'Hôtel Pullman Paris Tour Eiffel par la société Morgan Stanley

Résumé IA — à vérifier
CC

civ2

61372272cd580146773fd220

Cassation

11 octobre 1995

11 octobre 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hôtel de Lille, société à responsabilité limitée, dont le siège

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69e76a8ecdc6046d47029102

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

La société NAOS HÔTEL GROUPE exploite des hôtels sur le territoire français.

Source officielle
CC

cr

61372598cd5801467741f132

Cassation

5 août 1997

5 août 1997

Bouzid n'explique pas comment une facture d'hôtel acquittée pour deux, datée du 13 mai 1995, a été trouvée dans le cache-volant de son véhicule quasiment aussitôt après son arrestation par les douanes

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f2d

Cassation

12 juillet 2005

12 juillet 2005

Sur le deuxième moyen : Attendu qu'il est grief à l'arrêt attaqué d'avoir, faisant droit à la demande du CCE, ordonné la suspension de la mise en oeuvre du transfert de l'activité commissariat (hôtellerie

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00698

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

X... faisait valoir que, par l'effet d'un bouleversement de l'économie du contrat, découlant de la rupture du partenariat qui liait son adversaire au groupe Four Seasons et de la fermeture de l'hôtel,

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01010

Cassation

22 septembre 2021

22 septembre 2021

Pendant le repas nous avons abordé un certain nombre de sujets parmi lesquels la restauration, la commercialisation de l'hôtel en trois étoiles, les résultats d'avril et mai etc.

Source officielle