B..., représentée par Me Joory, doit être regardée comme demandant au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de la

A B, représenté par Me Joory, demande au juge des référés d'assurer l'exécution de l'ordonnance n°2417177 rendue le 28 juin 2024 et de liquider l'astreinte prononcée par le juge des référés. M.

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Northrup King Y..., société anonyme, dont le siège social est à Saint-Jory

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Gregori international, société à responsabilité limitée, dont le siège est route nationale 20, 31790 Saint-Jory

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 avril 2024, Mme B A, représentée par Me Joory, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 28 mars 2024 par laquelle le préfet des

B..., représenté par Me Joory, demande à la juge des référés statuant en application de l’article R. 541-1 du code de justice administrative : 1°) de condamner l’Etat à lui verser la somme globale

A B, représenté par Me Joory, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet de police de lui délivrer une autorisation

B..., représenté par Me Joory, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler la décision implicite du 7 décembre 2023 par laquelle le préfet

C... épouse A..., représentée par Me Joory, demande au tribunal : 1°) de lui accorder bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté en date du 31 mars 2026,

A..., représenté par Me Joory, demande au tribunal : 1°) de lui accorder bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté en date du 31 mars 2026, notifié le 4

[R] et la société Les Bosquets Joly ont fait assigner M.

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Anne-Sophie Joly COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ

B...et à la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat du centre hospitalier de l'ouest guyanais Franck Joly ; 1.

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt janvier mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JOLY

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JOLY

Joly conseiller rapporteur, M. Milleville conseiller de la chambre ; Avocat général : M.

Joly conseiller rapporteur, M. Milleville conseiller de la chambre ; Avocat général : M.

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JOLY

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JOLY

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux avril mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JOLY