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L'Hôte, président, Mme Letellier, première conseillère, M. Ban, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 19 janvier 2023. La rapporteure, C.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2003339_20230103

Administratif

3 janvier 2023

L'Hôte, président, Mme Letellier, première conseillère, M. Ban, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition du greffe, le 3 janvier 2023. La rapporteure, C.

Source officielle

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY00147_20251209

Admin. Appel

9 décembre 2025

Délibéré après l’audience du 18 novembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.

Source officielle

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY03919_20260407

Admin. Appel

7 avril 2026

Délibéré après l'audience du 17 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.

Source officielle

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY03801_20260120

Admin. Appel

20 janvier 2026

Délibéré après l’audience du 16 décembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.

Source officielle

Pole Social (JU)

DTA_2203256_20240129

Administratif

29 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 18 décembre 2023 : - le rapport de Mme Lepetit-Collin, magistrate désignée, - les observations de M.

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2107520_20250212

Administratif

12 février 2025

Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère, - Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 12 février 2025. La rapporteure, C.

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2400251_20250128

Administratif

28 janvier 2025

Au cours de l'audience publique, Mme Letellier a lu son rapport. Me Miran, substituant Me Huard a présenté des observations pour M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Pole Social (JU)

DTA_2314632_20241104

Administratif

4 novembre 2024

Le rapport de Mme Lepetit-Collin, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2401246_20240429

Administratif

29 avril 2024

Au cours de l'audience publique du 5 avril 2024, Mme Letellier a lu son rapport. Me Schürmann a présenté des observations pour M. E B. Le préfet de l'Isère n'était ni présent, ni représenté.

Source officielle

2ème chambre

DTA_2405315_20260123

Administratif

23 janvier 2026

Le rapport de Mme Lepetit-Collin, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Pole Social (JU)

DTA_2404302_20241104

Administratif

4 novembre 2024

Le rapport de Mme Lepetit-Collin, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle

Pole Social (JU)

DTA_2407698_20250317

Administratif

17 mars 2025

Ont été entendus lors de l'audience publique du 2024 : - le rapport de Mme Lepetit-Collin, magistrate désignée ; - les observations de Mme A.

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2408505_20250326

Administratif

26 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Letellier, - les conclusions de Mme Akoun, rapporteure publique ; - et les observations de M.

Source officielle

Pole Social (JU)

DTA_2500189_20250618

Administratif

18 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lepetit-Collin, magistrate désignée, - les observations de Mme B.

Source officielle

Pole Social (JU)

DTA_2414602_20250731

Administratif

31 juillet 2025

Le rapport de Mme Lepetit-Collin, magistrate désignée, a été entendu au cours de l’audience publique.