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711 résultats pour « Lustman »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2400790_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

publique : - le rapport de Mme E..., - les conclusions de Mme Ach, rapporteure publique, - les observations de Me De Mesnard représentant la commune de Montagny-lès-Buxy et de Me Job, substituant Me Lussan

Source officielle

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TJ

Chambre civile 1

6a0f7028cdc6046d477df70c

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

. * Sur les vitrages : → Les vitres AV et AR du côté G rayées sont à remplacer (leur prix neuf ne justifiant pas une tentative de sauvetage par lustrage).

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2200066_20230426

Administratif

26 avril 2023

26 avril 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - les observations de Me Lutran substituant Me Rivière, représentant M. F, et celles de M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

66fce3df8d6ea26f688da745

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Adresse 4] Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 ayant pour avocat plaidant Me Etienne GASTEBLED de la SCP LUSSAN

Source officielle
CA

12e chambre

615e0dc9c25a97f0381f4f8b

Appel

28 octobre 2014

28 octobre 2014

852 [Adresse 3] [Adresse 3] Représentant : Me Franck LAFON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 - N° du dossier 20130063 Représentant : Me Emmanuelle ORGENGO de la SCP LUSSAN

Source officielle
CA

2ème Chambre

68806c85bf1211186fbec8f3

Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

commande du 27 avril 2017, Il était prévu la pose d'un guindeau électrique neuf, la pose d'une batterie de service neuve, le carénage et la pose d'un antifouling, la révision du moteur de sail drive, un lustrage

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2004:0217JUD004415898

Admin. suprême

17 février 2004

17 février 2004

The western boundary of Poland was moved to the Oder and Lusatian Neisse rivers.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d33488cdc6046d4743f56e

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Une croissance de 1,1 millions d'euros cumules sur la periode, grace à des synergies avec la base LumApps (pour 350.000 euros sur la période) et l'action conjuguée des équipes de vente SimpliField et LumAnns

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

6628a181b2cb67000826a6cd

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

par : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF AVOCATS & ASSOCIES, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20220422 Me Marion VERGNE substituant Me Xavier AUTAIN de la SCP LUSSAN

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

67932fe89097fd849ae8ac5a

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

de [Localité 14] n°775670284, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Me Anne-Gaëlle LE MERLUS de la SCP LUSSAN

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

66104196c9ea95b316fe1bd4

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

SOCIETE GENERALE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Maître Etienne GASTEBLED de la SCP LUSSAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0077 S.A.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fde64ebe110643f994e7ed8

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

Comparant Assisté de Me Jean-Yves Y... de la SCP LUSSAN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0077 DÉFENDEUR AU RECOURS LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DE PARIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c89e

Appel

3 octobre 2008

3 octobre 2008

tous représentés par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoués à la Cour et assistés par Me Thierry MASSIS et Me Benoît GRUAU, avocats au barreau de PARIS, plaidant pour la SCP LUSSAN & Associés, toque

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

63c1098cbf9fd47c90a13ca8

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

réparation de la carrosserie et la peinture, la réparation et le remplacement des pneumatiques, la réparation et le remplacement des pare-brise et des vitres, la réparation des sièges, le lavage et le lustrage

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6034c2b9c85f0eadbc403146

Appel

29 septembre 2016

29 septembre 2016

De la même manière, le grief tenant au lustrage répété par la salariée de ses chaussures à l'aide d'une brosse destinée au balayage des miettes de pain sur le comptoir, aurait été commis une nouvelle fois

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6260f9456d9e13277d6e38f8

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, 29 boulevard Haussmann 75009 Paris / France Représentée par Me Etienne GASTEBLED de la SCP LUSSAN

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

677ecfccb01eea4cf01a3eff

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

SOCIETE GENERALE [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Maître Etienne GASTEBLED de la SCP LUSSAN, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0077 Société NATWEST GROUP PLC, prise en

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

6960aad6cdc6046d47b74ada

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

en cette qualité audit siège Représentant : Me Franck LAFON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 - N° du dossier 20250009 - Représentant : Me Etienne GASTEBLED de la SCP LUSSAN

Source officielle
CC

pl

ECLI:FR:CCASS:2017:CR90633

Cassation

13 octobre 2017

13 octobre 2017

François Z..., SCP Lussan, société d'avocats, [...]                                   , contre l'arrêt rendu le 28 septembre 2016 par la commission d'instruction de la Cour de justice de la République

Source officielle
CA

13e chambre

6035adaa45d65c119f4253c0

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

[Adresse 2] [Localité 1] Représenté(e) par Maître Jean François MOLAS de la SCP MOLAS LEGER CUSIN & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0159 et Maître Emmanuelle ORENGO de la SCP LUSSAN

Source officielle